59 datasets found

Licenses: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: PDF

Filter Results
  • Stations de traitement des eaux usées - France entière

    A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de...
  • Risque inondation par débordement de cours d'eau...

    La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le...
  • Dix plus hautes rémunérations en 2019 des agents de la région Bourgogne -...

    La loi de la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit dans son article 37 la publication de la somme des dix rémunérations les plus élevées de la...
  • Atlas de la Haute-Saône

    Édition 2020 de l'atlas du département (cartes, tableaux, graphiques, commentaires et analyses sur les principaux domaines de l'action publique) : Cet atlas est un document...
  • Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie

    Ce règlement de la défense extérieure contre l’incendie, élaboré par le S.D.I.S.71 en concertation avec les partenaires de la D.E.C.I., fixe pour le département de Saône-et-...
  • Scan Régional

    Le produit SCAN Régional® version 2.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleur, obtenues par rastérisation des données vecteur de la série « Cartes...
  • Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

    Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...
  • Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...

    Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
  • Données TVB du SRADDET

    Données des trames vertes et bleues du Schéma régional de développement durable et à l'égalité des territoires.
  • Le hérisson à Thise

    Le hérisson a été classé comme "espèce quasi menacée" en 2024. Un fait alarmant qui tend à interroger sur notre relation avec cet animal, et notamment sur notre influence sur...
  • Tempora

    There is no description for this dataset

  • Dessertes forestières pour le transport de bois

    L’ensemble des données disponibles ci dessous provient du projet NaviForest qui est dédié aux acteurs de la filière forêt-bois. C'est un service en ligne...
  • Adresse, ressources documentaires pour tout comprendre

    La présente fiche a pour objectif de recenser différentes ressources documentaires permettant de mieux comprendre les différents aspects pour l'adressage tel que : - approche...
  • Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)

    Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation :...
  • Images MESALES sur le bassin versant du Serein

    Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son...
  • Occupation du Sol à Grande échelle (OCS GE) de Bourgogne - Franche - Comté

    La BD OCS GE est une base de données vectorielle pour la description de l’occupation du sol de l’ensemble du territoire métropolitain et des départements d’outre-mer. Descriptif...
  • Covid-19 - Principales mesures pour les entrepreneurs de Bourgogne-Franche-Comté

    Ce recueil sera mis régulièrement à jour et téléchargeable sur le site de la Région Bourgogne-Franche-Comté et de l’AER BFC. Vous trouverez dans ce guide les principales mesures...
  • Diagnostics territoriaux emplois compétences par bassins d'emploi

    Vous trouverez ci dessous l'ensemble de diagnostic emploi compétences réalisés sur différents bassins de la région Bourgogne-Franche-Comté. Chaque diagnostic propose : – une...
  • Nouvelles donnes territoriales en Bourgogne-Franche-Comté :

    Mieux comprendre les dynamiques aujourd’hui pour dessiner l’avenir des territoires en 2050
  • Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des...

    Aboutissement de la loi NOTRe de 2015, qui renforce le rôle des régions en matière de planification régionale. Le SRADDET « Ici 2050 » est donc un travail dit de « prospective...
You can also access this registry using the API (see API Docs).