65 datasets found

Organizations: Direction Départementale des Territoires de la Nièvre (DDT 58)

Filter Results
  • Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) dans la...

    Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein...
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
  • Zonage réglementaire du plan de prévention des risques naturels d'inondation...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
You can also access this registry using the API (see API Docs).