{"help": "https://ckan2.data.arnia-bfc.fr/fr/api/3/action/help_show?name=datastore_search", "success": true, "result": {"include_total": true, "limit": 100, "records_format": "objects", "resource_id": "ffd496db-1e60-4075-8fba-a3475a2ca404", "total_estimation_threshold": null, "records": [{"_id":1,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"ff316fac-a198-4835-9d3f-b800a23f171e","TITRE":"Unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Table géographique délimitant les unités paysagères issues des atlas départementaux de la région Bourgogne-Franche-Comté.\nElle a été produite dans le cadre de l'étude de la DREAL sur la caractérisation de la charpente paysagère de Bourgogne-Franche-Comté portant sur les paysages de la nouvelle entité régionale en juin 2019 par le bureau d'étude Territoires & Paysages.\n\nLes champs de la table :\n    ID : Identifiant (entier, longueur 10)\n    INSEE_DEPT : Code INSEE du département (entier, longueur 10)\n    RELIEF : Type de relief structurant (COLLINE,COTEAU,MONTAGNE,PLAINE ou PLATEAU) (Chaîne de caractères, longueur 254)\n    NOM_ENS : Nom simple de l'ensemble paysager (Chaîne de caractères, longueur 254)\n    NOM_UNITE : Nom de l'unité paysagère (Chaîne de caractères, longueur 254)\n    NOM_SIMP : Nom commun de l'unité paysagère (Chaîne de caractères, longueur 254)","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Biodiversité et eau;Culture, patrimoine et tourisme","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-10-04","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"paysage","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"html;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/accce0d7-d366-4cfd-91b0-6d3843bbdcb2"},{"_id":2,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"d432265a-7e6d-4ad9-a20a-333b7e4e787d","TITRE":"Plans Locaux de l'Habitat (PLH) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Données à jour du 1er janvier 2016.\nLe programme local de l’habitat (PLH) est un document stratégique de programmation qui inclut l’ensemble de la politique locale de l’habitat : parc public et privé, gestion du parc existant et des constructions nouvelles, populations spécifiques.\n\nL’élaboration d’un PLH est obligatoire pour :\n\n    les métropoles ;\n    les communautés urbaines ;\n    les communautés d’agglomération ;\n    les communautés de communes compétentes en matière d’habitat de plus de 30 000 habitants comprenant au moins une commune de plus de 10 000 habitants\n\nOutre les besoins en logement, le PLH doit répondre aux besoins en hébergement et favoriser la mixité sociale et le renouvellement urbain. Il doit être doté d’un dispositif d’observation de l’habitat sur son territoire, afin de pouvoir suivre les effets des politiques mises en œuvre.\n\nA partir d’un diagnostic de la situation existante, le PLH définit les objectifs à atteindre, notamment l’offre nouvelle de logements et de places d’hébergement en assurant une répartition équilibrée et diversifiée sur les territoires.\n\nLe PLH comprend un programme d'actions détaillé par commune et, le cas échéant, par secteur géographique.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2016-08-12","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;Habitat;Logement;Politique du logement;tourisme;Zonage","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/plans-locaux-de-lhabitat-plh-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":3,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"5c6ea18a-06b2-4267-962e-34db26e3124a","TITRE":"Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté.\nUne réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Une réserve naturelle régionale est un espace protégé créé à l'initiative d'une Région, et dont le patrimoine naturel est exceptionnel. Un classement en réserve naturelle régionale poursuit également l'objectif de protection de milieux naturels remarquables. Elle se classe en catégories Ia, III ou V de l'UICN (selon la réglementation et les objectifs de gestion mis en place).Une réserve naturelle régionale peut bénéficier d'une superficie additionnelle en « zone tampon » protégée par ce dispositif. Selon les cas on distingue les périmètres de protection sensu stricto pris par arrêté préfectoral, et les zones de protection définies par décret. Les périmètres de protection peuvent être vastes et définis à partir d'une liste de communes notamment dans le cas des réserves géologiques.Références légales : Articles L332-1 à L332-27, R332-30 à R332-47 et R332-66 à R332-81 du code de l'environnement.","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2022-10-01","FREQ_MAJ":"Lorsque nécessaire","DATE_MAJ":"2022-10-04","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;nature;réserve;Zonages Naturels","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reserves-naturelles-regionales-rnr-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":4,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"29a19f9a-a971-4518-a3c5-2ecd96fb8ef2","TITRE":"Réferentiel des Obstacles à l'Ecoulement (ROE) en région Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"données produites par l'Agence Française pour la Biodiversité (AFB) au niveau national et validées au 28/08/2018\nLe référentiel ROE « référentiel des obstacles à l’écoulement » recense l’ensemble des ouvrages inventoriés sur le territoire national en leur associant des informations restreintes (code national unique, localisation, typologie) mais communes à l’ensemble des acteurs de l’eau et de l’aménagement du territoire.\nIl assure aussi la gestion et la traçabilité des informations en provenance des différents partenaires.\nSeuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2016-08-12","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;continuité écologique;Hydrographie;obstacles à 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régionale.\nPour plus d'information, s'adresser à l'Agence de l'Eau qui est à l'origine de la donnée.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-03-23","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;eau;qualité;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/etat-des-lieux-2013-des-masses-deau-superficielles-sur-la-partie-bourgogne-franche-comte-du-bassin-s"},{"_id":6,"COLL_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","COLL_SIRET":null,"ID":"f01d01dc-d2be-4a94-8a5e-3121ac99ef6f","TITRE":"Itinéraires touristiques de randonnée d'intérêt régional","DESCRIPTION":"Itinéraires touristiques de randonnée inscrits au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL) 2017-2022 dans la région","THEME":"Culture, patrimoine et tourisme;Mobilité et transports","PRODUCTEUR_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"itinérance;randonnée;Réseaux de transport;tourisme","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/itineraires-touristiques-de-randonnee-dinteret-regional"},{"_id":7,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"9ac48e2d-703e-4739-995e-b972bdcb7c86","TITRE":"Atlas de la Biodiversité dans les Communes","DESCRIPTION":"Le portrait de la biodiversité communale propose, pour chaque commune, une  synthèse  organisée  en  un  document  unique  des  connaissances publiques  disponibles  et  mobilisables  en  matière  de  biodiversité:  état, évolutions  passées,  pressions.\nIl a été conçu dans le cadre du projet Atlas de la Biodiversité dans les Communes. C’est un élément central de ce projet car il vise d’une part à porter à connaissance de toutes les communes les connaissances disponibles à l’échelle nationale (c’est le portrait V0), puis d’autre part à être enrichi au fur et à mesure de la démarche, lorsque de nouvelles données sont collectées et rendues accessibles à l’échelle nationale (ce sera le portrait V1, puis V2). Les acteurs peuvent donc communiquer aux organismes officiels chargés de la mise à jour des données identifiées dans le portrait tout élément nouveau dont ils auraient connaissance (par exemple de nouvelles données  d'inventaire  floristique  peuvent  être  transmises  aux  Conservatoires  Botaniques Nationaux,  et  entrer  à  terme  dans  le  portrait  via  les  synthèses  de  l’Inventaire  National  du Patrimoine Naturel) et ainsi contribuer à l'amélioration du portrait de la biodiversité communale. Le portrait de la biodiversité communale, les données issues d’inventaires complémentaires et les résultats  des  démarches  de  sciences  participatives  constitueront  le  cœur  de  l’Atlas  de  la Biodiversité  des  Communes  participant  au  projet  ABC.\n\nLe portrait ne comprend que des données publiques, disponibles et publiées. Des procédures et périodicités de mise à jour sont définies afin que l’information présente dans le portrait soit utilisée à bon escient. La source des données est systématiquement précisée. 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La nature des roches présentes sous les bâtiments reste toutefois l’un des principaux paramètres déterminants.\n\nLa connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire rend ainsi possible l’établissement d’une cartographie des zones sur lesquelles la présence de radon à des concentrations élevées dans les bâtiments est la plus probable. Une telle cartographie constitue une base technique utile pour guider la mise en œuvre d’une politique de gestion du risque lié au radon, en complément des informations issues des résultats de mesure acquis dans le cadre de campagnes de dépistage dans les bâtiments.\n\nLa première étape consiste à évaluer le potentiel de production du radon des formations géologiques, c’est-à-dire à classer celles-ci selon leur teneur mesurée ou extrapolée en uranium. La seconde étape consiste à pondérer ce potentiel en tenant compte, lorsqu’ils sont identifiés, de cofacteurs pouvant faciliter le transport du radon dans les roches et les sols (failles, ouvrages miniers souterrains, sites de sources hydrothermales). 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The Corine Land Cover (CLC) is an European programme, coordinated by the European Environment Agency (EEA), providing consistent information on land cover and land cover changes across Europe. CLC products are based on the photointerpretation of satellite images by the national teams of the participating countries - the EEA member or cooperating countries. The resulting national land cover inventories are further integrated into a seamless land cover map of Europe. The resulting European database is based on standard methodology and nomenclature with following base parameters: - 44 classes in the hierarchical 3-level Corine nomenclature - minimum mapping unit (MMU) for status layers is 25 hectares - minimum width of linear elements is 100 metres - minimum mapping unit (MMU) for Land Cover Changes (LCC) for change layers is 5 hectares CLC programme provides important data sets supporting the implementation of key priority areas of the Environment Action Programmes of the European Community as protecting ecosystems, halting the loss of biological diversity, tracking the impacts of climate change, assessing developments in agriculture and implementing the EU Water Framework Directive etc.. CLC programme is also a part of the Copernicus Land Monitoring Service (https://land.copernicus.eu/) initiative, run by the European Commission and the European Environment Agency, which will provide environmental information from a combination of air- and space-based observation systems and in-situ monitoring. More about the Corine Land Cover (CLC) programme and datasets can be found at https://land.copernicus.eu/pan-european.","THEME":"Occupation des sols","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Grand public;Milieu physique;Occupation du sol;Signataires;Sphère publique","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/corine-land-cover-2018-sur-la-bourgogne-franche-comte"},{"_id":13,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"d8078e27-fe52-4fb8-9e90-a33063112452","TITRE":"Etat des lieux 2013 des masses d'eau superficielles sur la partie Bourgogne-Franche-Comté du bassin Loire-Bretagne","DESCRIPTION":"Données en provenance de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne.\nSélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure consultation des données.\nLes autres agences de l'eau ont produit le même genre de données sur la région, mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodologie commune.\nSeul le paramètre \"état écologique\" est commun aux trois bassins et peut-être représenté à l'échelle régionale.\nPour plus d'information, s'adresser à l'Agence de l'Eau qui est à l'origine de la donnée.","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-03-23","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;eau;qualité;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 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interactive.","THEME":"Biodiversité et eau;Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-09-26","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Assainissement;Installations de suivi environnemental;Occupation du sol;Propriété foncière","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/stations-de-traitement-des-eaux-usees-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":16,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"3cdcb02f-365c-4047-8a2e-41c6bb8d343c","TITRE":"Cantons pour les élections départementales de mars 2015","DESCRIPTION":"Limite des cantons réalisé par l'IGN, qui a été croisé à la source de donnée de l'INSEE (les cantons sont inchangés en 2017).","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2015-01-01","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Administratif;Bourgogne-Franche-Comté;canton;cantons;découpage administratif;Découpage électoral;Dénominations géographiques;IGN","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/cantons-pour-les-elections-departementales-de-mars-2015"},{"_id":17,"COLL_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","COLL_SIRET":null,"ID":"32967fc2-2baa-45ee-a9f6-e33e3e722886","TITRE":"Massifs en Bourgogne Franche Comté","DESCRIPTION":"Communes classées dans un périmètre de massif en Bourgogne-Franche-Comté","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme","PRODUCTEUR_NOM":"Région 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prévention, de réutilisation et de recyclage de leurs déchets. Ces territoires déclinent ainsi de manière opérationnelle les avancées de la loi de transition énergétique pour la croissance verte en matière d’économie circulaire.La mobilisation des territoires est une condition essentielle pour progresser vers une économie circulaire.153 territoires ont été désignés lauréats lors de deux appels à projets successifs (58 territoires fin 2014, et 95 territoires fin 2015). Ils regroupent au total 33,7 millions d’habitants.Les territoires qui font le choix de se lancer dans une démarche de « Territoire zéro déchet zéro gaspillage » se mobilisent pour définir et mettre en œuvre des programmes d’actions permettant d’améliorer la gestion des déchets au quotidien, en s’inspirant d’un cahier des charges reprenant les objectifs de la loi de transition énergétique pour la croissance verte.Ces territoires prennent un engagement politique fort, pour une durée de 3 ans, à rechercher l’exemplarité et à mobiliser des moyens pour y arriver.La démarche est participative : elle passe nécessairement par une mobilisation de l’ensemble des parties prenantes (associations, entreprises, citoyens, administrations, commerces…).Les territoires zéro déchets zéro gaspillage bénéficient d’un accompagnement spécifique du ministère de l’Environnement via l’Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe), qui met à leur disposition :    son expertise technique ;    un soutien financier pour l’animation de la démarche ;    des aides à l’investissement prioritaires et bonifiées.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-08-03","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;Déchet;données ouvertes","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/territoires-zero-dechets-zero-gaspillage-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":21,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"ef6fe741-e642-421a-aa7a-95207f51b559","TITRE":"Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : points d'injection","DESCRIPTION":"Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.\n\nFichier des points d'injection («tracage_inj») : ce fichier comprend tous les points d'injection effectués, y compris lorsqu' aucune restitution n'a été constatée.\nAttention : un point est présent autant de fois (autant de lignes) dans ce fichier que de points de surveillance, y compris pour une date de traçage donnée.\nUne colonne «sortie oui/non» indique si la restitution a eu lieu ou non :\nsi cette colonne est renseignée à OUI, la circulation est identifiée entre un point d'INJECTION et un point de RESTITUTION\nsi cette colonne est renseignée à NON, le point de sortie est considéré comme un point de SURVEILLANCE pour ce traçage (cf fichier tracageSURVEILLANCE)\n\nBut :\n- Recherche d'un traçage sur une commune,\n- Visualisation des circulations des eaux souterraines sur un secteur géographique.\n\nCette base de données regroupe environ 1000 opérations de traçages effectuées par différents organismes.\nL'opérateur de chaque traçage figure dans le fichier «traçage_trait».","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-10-16","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2022-07-29","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Géologie;hydrogéologie;Surveillance;traçages","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/tracages-des-eaux-souterraines-en-bourgogne-franche-comte-points-dinjection"},{"_id":22,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"b85a16f4-0ef5-4b41-9913-e70a52f4210b","TITRE":"Programme Action Coeur de Ville 2018-2022 en Bourgogne Franche-Comté","DESCRIPTION":"Communes proposées au Programme Action Coeur de Ville en région Bourgogne-Franche-Comtéau 14 février 2018 par instruction ministérielle du 10 janvier 2018, et résultat des communes bénéficiaires et non retenues en décembre 2018.\n\nA l’issue de réflexions engagées avec les Préfectures de Département, les Directions Régionales, l’INSEE (pour avoir un éclairage sur la fragilité des villes concernées), la Caisse des Dépôts, Action logement et le Conseil Régional, 24 villes ont été proposées :\n- 6 villes pour la promotion 1,\n- 7 villes pour la promotion 2,\n- 11 villes pour la promotion 3 (dont 3 pour une candidature commune).\n\nIl s’agit essentiellement des villes centres des grandes aires urbaines de la région, par ailleurs pôle de services supérieur (dans la classification INSEE).\n\nLes crédits de droit commun pourront être mobilisés sur ces villes, notamment la DETR, la DSIL ou le volet territorial du CPER. La Caisse des Dépôts a indiqué pouvoir également accompagner ces collectivités.\n\nLes résultats ont été connus en décembre 2018, 15 villes ont été retenues bénéficiaires et 9 (dont 3 pour une candidature commune) n’ont pas été retenues par la Préfète de Région.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;Unités statistiques","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/programme-action-coeur-de-ville-2018-2022-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":23,"COLL_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","COLL_SIRET":null,"ID":"23d3a003-e9b8-490c-8816-a16db567928d","TITRE":"Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et Franche-Comté","DESCRIPTION":"Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le type de support, la date des accords d'implantation et de dernière modification de l'Agence National des Fréquences Radios.","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Equipements, bâtiments et logements","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"poi","COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-11-01","FREQ_MAJ":"Irrégulière","DATE_MAJ":"2020-11-25","MOTS_CLES":"ANFR;antennes;Nuisance électromagnétique;pylone;radio;télécom;Télécommunication;télécommunications;Zonages Risque technologique","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"html;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/stations-radioelectriques-agence-nationale-des-frequences-en-bourgogne-et-franche-comte"},{"_id":24,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"ebc0bce4-0642-4d00-b0b9-4f0c45442610","TITRE":"Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération interrégionales avec la Bourgogne-Franche-Comté. Elle correspond aux contours des ZNIEFF de type II de deuxième génération gérées par une autre région et dont au moins une commune de la région Bourgogne-Franche-Comté est comprise dans le périmètre. Cette table est issue de la table des ZNIEFF de type II de deuxième génération de l'INPN.\nLes champs de la table comprennent notamment l'identifiant du MNHN, le nom du site, l'identifiant locale de la région, la surface officielle et les départements concernés.\nDe plus amples informations sur ces ZNIEFF de type II sont disponibles sur demande auprès des DREAL correspondantes.\n\nL'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionale (par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel) datent de décembre 2019 et les dernières nationales (par le Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris) datent de janvier 2020.\nL'inventaire des ZNIEFF est un programme d''inventaire naturaliste et scientifique lancé en 1982 par le ministère Bouchardeau chargé de l’environnement et confirmé par la loi du 12 juillet 1983 dite Loi Bouchardeau. Une ZNIEFF ne constitue pas une mesure de protection réglementaire mais un inventaire. Il correspond au recensement d'espaces naturels terrestres, fluviaux et marins remarquables (métropole et départements d'outre mer). La désignation d'une ZNIEFF repose sur la présence d'espèces ou d'associations d'espèces à fort intérêt patrimonial régional ou national. Ces données naturalistes sont de plus cartographiées via les contours des ZNIEFF.\nCette base de connaissance, associée aux contours, sert de base de hiérarchisation des enjeux du patrimoine naturel, permet d'améliorer leur prise en compte avant tout projet, mais aussi d'améliorer la détermination de l'incidence des aménagements sur ces milieux et enfin d'identifier les nécessités de protection de certains espaces fragiles.\nLes zones de type II correspondent à de grands ensembles naturels homogènes (massif forestier, vallée, plateau, etc.) riches et peu modifiés, ou qui offrent des potentialités\nbiologiques importantes. Dans ces zones, il importe de respecter les grands équilibres écologiques, en tenant compte, notamment, du domaine vital de la faune sédentaire ou migratrice.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Habitats et biotopes;Inventaire Nature Biodiversité","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-naturelles-dinteret-ecologique-faunistique-et-floristique-de-type-2-interregionales-avec-la-bo"},{"_id":25,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"bdda445f-87b1-4344-80bd-40dfd7a3fa06","TITRE":"Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des risques).\nDonnées extraites de GASPAR, des sites Internet des Préfectures et des DDT en tenant compte des communes fusionnées en janvier 2022.\nUn lien existe vers le SIDE sur lequel on peut consulter les documents des PPR.","THEME":"Climat, air et énergie;Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"commune","COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2022-08-01","FREQ_MAJ":"Lorsque nécessaire","DATE_MAJ":"2022-08-25","MOTS_CLES":"PPRi;Risque;risque naturel;Zonages Risque naturel;Zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/communes-concernees-par-un-plan-de-prevention-des-risques-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":26,"COLL_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","COLL_SIRET":null,"ID":"dc17ba36-d616-4aad-99a1-4e808cb0e2d0","TITRE":"Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté","THEME":"Administration et action publique;Formation, éducation et emploi","PRODUCTEUR_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2018-05-17","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"apprentissage;centre;CFA;éducation;Enseignement;formation","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/centres-de-formation-dapprentis-cfa-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":27,"COLL_NOM":"Institut Agro Dijon","COLL_SIRET":null,"ID":"87809fd2-a422-4084-8031-011b37e693cc","TITRE":"Emprises des LIDAR produits en Bourgogne Franche Comté","DESCRIPTION":"La présente couche est une compilation des emprises des partenaires sollicités.\nLe but de cette ressource est de permettre la communication et l'échange entre acteurs autour des produits LIDAR de la grande région. Elle présente les différents maitres d'oeuvre et les adresses électroniques des personnes sollicitées, et sera complétée au fur et à mesure des contributions des acteurs locaux de la grande région.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Institut Agro Dijon","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2016-06-30","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-12-01","MOTS_CLES":"AgroSup Dijon;Altitude;Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Habillage;lidar;LIDAR;Milieu physique;Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/emprises-des-lidar-produits-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":28,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"4ee6c7b0-84f5-4ef3-8734-063c563df373","TITRE":"Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC.\nSe référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :\nhttp://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/782335e4-c3a8-4efe-8a46-9c3902ae430f\nLe découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :\n- région hydrographique (1er ordre),\n- secteur hydrographique (2ème ordre),\n- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),\n- zone hydrographique (4ème ordre).\n\nUne région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs.\n\nLa définition des secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-09-29","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"BD Carthage;Bourgogne-Franche-Comté;Conseil Départemental 89;DGFIP;DREAL BFC;eau;Hydrographie;Occupation du sol;Propriété foncière;Secteur hydrographique;Zonage Eau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/secteurs-hydrographiques-de-la-bd-carthage-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":29,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"f451a6be-9829-4552-afd9-ac75d7447268","TITRE":"Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local d’urbanisme (PLU) est un document d’urbanisme qui, à l’échelle d’ungroupement de communes (EPCI) ou d’une commune, établit un projet global d’urbanismeet d’aménagement et fixe en conséquence les règles générales d’utilisation du sol sur leterritoire considéré.Le PLU doit permettre l’émergence d’un projet de territoire partagé prenant en compte à lafois les politiques nationales et territoriales d’aménagement et les spécificités d’un territoire(Art. L.121-1 du code de l’urbanisme). Il détermine donc les conditions d’un aménagement duterritoire respectueux des principes du développement durable (en particulier par une gestionéconome de l’espace) et répondant aux besoins de développement local.Quand le plan local d’urbanisme couvre l’intégralité du territoire communautaire, on parlealors de PLU intercommunal ou communautaire (PLUi).Les objectifs, le contenu, les modalités d’élaboration, de révision et de suivi du PLU(i) sontdéfinis dans le cadre du code de l’urbanisme (Livre I – Titre II – Chapitre III).","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-10-12","MOTS_CLES":"Aménagement Urbanisme;planification;Usage des sols;Zonages","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/plan-local-durbanisme-intercommunal-plui-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":30,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"80203b90-47bc-4ab4-9813-b40998c34aa2","TITRE":"Forêts de Cassini en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Vectorisation des contours des forêts représentées sur la carte de Cassini. Le support de vectorisation est le raster de la carte de Cassini scanné, assemblé et géoréférencé par David Rumsey (http://www.davidrumsey.com/blog/2009/10/11/national-survey-of-france-1750-1815).\nChamp FORNFOR : 1 = forêt et 999 = non forêt","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2014-11-12","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"forêt;Habitats et biotopes;Occupation du sol","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/forets-de-cassini-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":31,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"d1738b65-9dd1-44ce-b969-4f0a7e2a908c","TITRE":"Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau superficielles en Bourgogne","DESCRIPTION":"Données sur le risque de non atteinte du bon état (RNABE des masses d'eau superficielles à échéance 2015 (Directive Cadre sur l'Eau).\n\nDonnées sur l'origine du Risque NABE : pesticides et/ou nitrates\n\nDonnées 2009 issues des agences de l'eau Rhône méditérannée, Seine Normandie et Loire Bretagne.","THEME":"Biodiversité et eau;Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"Eau - Surveillance;Hydrographie","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/risque-de-non-atteinte-du-bon-etat-des-masses-deau-superficielles-en-bourgogne"},{"_id":32,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"e9883c63-3735-4aee-8587-862e0b981a5a","TITRE":"Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : traçages en cours","DESCRIPTION":"Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.\n\nFichier des traçages en cours «tracage_avis» : chaque ligne est un traçage en cours (point d'injection et point de surveillance).\nUne fois le traçage identifié, les informations sont incrémentées aux fichiers des traçages (circulations identifiées, points d'injection et points de restitution).\n\nBut :\n- Recherche d'un traçage sur une commune,\n- Visualisation des circulations des eaux souterraines sur un secteur géographique.\n\nCette base de données regroupe environ 1000 opérations de traçages effectuées par différents organismes.\n\nFichier des traçages en cours «tracage_traces» : point traces de sortie repérée.","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-10-16","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2022-07-29","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Géologie;hydrogéologie;Surveillance;traçages","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"3","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/tracages-des-eaux-souterraines-en-bourgogne-franche-comte-essais-en-cours"},{"_id":33,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"9d08588a-a09e-4a39-8017-f63d24497654","TITRE":"Natura 2000 - Zones de Protection Spéciale (ZPS) - Directive Oiseaux en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"La directive n°79-409 (CE) relative à la conservation des Oiseaux sauvages constitue un prolongement de la Convention de Paris du 18 octobre 1950 relative à la protection des Oiseaux sauvages pendant leur reproduction et leur migration. Elle concerne la conservation de toutes les espèces d’Oiseaux migratrices vivant à l’état sauvage sur le territoire des Etats membres, ainsi que leurs œufs, nids et habitats. Elle a pour objet la protection, la gestion et la régulation et en réglemente l’exploitation. Pour cela, les Etats doivent prendre des mesures réglementaires interdisant de tuer ces espèces, de les capturer intentionnellement ; d’endommager intentionnellement leur nids ou leurs œufs et d’enlever leurs nids, de ramasser leurs œufs, de les perturber notamment pendant la période de reproduction et de dépendance, de détenir les oiseaux dont la chasse et la capture ne sont pas permises. Sont interdits également, le transport, la mise en vente, la vente, l’achat ou la détention pour la vente des oiseaux morts ou vivants.La directive impose également aux Etats membres de prendre des mesures pour la préservation, le maintien ou le rétablissement des habitats des oiseaux. Afin de maintenir la diversité des habitats de ces oiseaux migrateurs, la directive préconise la création de zones de protection, l’entretien et l’aménagement des habitats situés à l’intérieur comme à l’extérieur des zones de protection, la création de biotopes ou le rétablissement des biotopes détruits","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"region","COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2022-06-01","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2022-06-08","MOTS_CLES":"Espace naturel;natura 2000;Répartition des espèces;Zonages Nature","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"3","FORMAT_RESSOURCES":"html;ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/natura-2000-zones-de-protection-speciale-zps-directive-oiseaux-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":34,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"74cda0bd-9add-44b7-a260-b6e6e5d93f9e","TITRE":"Réseau 2018 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Localisation 2018 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau).\n\nCes stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux (Agences de l'Eau,..).\nLes données qualité proviennent des 3 agences de l'eau et de la DREAL BFC.\nAccès à une fiche de valorisation des données qualité pour chaque station.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-10-04","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;EAU;QUALITE;STATIONS;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reseau-2018-des-stations-de-surveillance-dce-des-eaux-superficielles-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":35,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"5e588a3f-fdb1-4b1e-bea6-adb4b5e46f1e","TITRE":"Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)","DESCRIPTION":"Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991.\ndernière mise à jour juin 2022 : intégration d'une nouvelle section classée sur le bassin Rhône-Méditerrannée par Arrêté Préfectoral de septembre 2021.\n\nPour tout téléchargement, renvoyer vers la fiche de métadonnée du SANDRE (http://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/0c33be77-a885-4ac0-9b10-c088df199c4d)","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2019-07-18","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2022-06-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Eau;EAU RESIDUAIRE URBAINE;Zonage Eau;ZONE PROTEGEE;ZONE SENSIBLE","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-sensibles-aux-pesticides-en-bourgogne-franche-comte-directive-eru"},{"_id":36,"COLL_NOM":"Communauté d'agglomération de l'Auxerrois","COLL_SIRET":null,"ID":"7311cc91-6245-4cbc-b39f-de2841145231","TITRE":"Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois","DESCRIPTION":"Arrêts de bus des lignes régulières de la Communauté de l'auxerrois.\n- Acquisition des données par levé GPS d'un arrêt sur deux (aller ou retour) et duplication pour le second.\n- Levé initial par Transdev pour le compte de la Communauté de l'auxerrois ; relevé d'attributs complémentaires par la Communauté de l'auxerrois.","THEME":"Mobilité et transports","PRODUCTEUR_NOM":"Communauté d'agglomération de l'Auxerrois","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2015-01-03","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Arret;Arrêt;Bourgogne-Franche-Comté;Bus;CA Auxerrois;données ouvertes;Transport collectif;Transports Déplacements;Transports Infrastructures;Vivamouv","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/arrets-de-bus-des-lignes-regulieres-de-la-communaute-de-lauxerrois"},{"_id":37,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"e3665261-d32d-46ea-8971-c0eb3fb9eb96","TITRE":"Petites régions naturelles de Bourgogne","DESCRIPTION":"Périmètres des petites régions naturelles issues de l'étude Inventaire des Zones Humides de Bourgogne élaborée en 1999 par la Cellule d'Application en Ecologie de l'Université de Bourgogne pour le compte de la Direction Régionale de l'Environnement de Bourgogne (DIREN).\n\nModélisation de la région Bourgogne en unités écologiques résultant :\n\n- des données géologiques (nature et état des roches, sans oublier de prendre en compte les \"formations superficielles\" trop souvent négligées),\n- des données géomorphologiques (relatives aux formes du relief, aux altitudes, etc.),\n- bien évidemment des données pédologiques (nature et distribution des différents types de sols),\n\nIl s'agit donc d'une approche typiquement naturaliste : ces données sont assez étroitement liées entre elles et constituent ce qu'on appelle le \"milieu physique\",  qui se modifie très peu au cours du temps.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"données ouvertes;Données vecteur;DREAL BFC;Inventaire Paysage;Nature Paysage Biodiversité - Inventaire Paysage;Occupation des terres;SINP","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/petites-regions-naturelles-de-bourgogne"},{"_id":38,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"725812ae-7132-4f66-8bdf-59ba42aa311c","TITRE":"Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté.\nLes objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque).\nLes sites peuvent être inscrits ou classés. L'inscription soit concerne des sites méritant d'être protégés mais ne présentant pas un intérêt suffisant pour justifier leur classement, soit constitue une mesure conservatoire avant un classement. En outre, elle peut constituer un outil de gestion souple des parties bâties d'un site classé en l'attente souvent d'une ZPPAUP. \nEnfin, elle peut également constituer un outil adapté à la préservation du petit patrimoine rural dans des secteurs peu soumis à une pression foncière (permis de démolir obligatoire).","THEME":"Biodiversité et eau;Culture, patrimoine et tourisme","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-07-01","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2022-10-18","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;inscrit;paysage;site;site inscrit;sites;sites inscrits;Sites protégés;Zonages Paysage","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/sites-naturels-inscrits-en-region-bourgogne-franche-comte"},{"_id":39,"COLL_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","COLL_SIRET":null,"ID":"a6a1b703-b3f2-499c-9cc6-fe7ac56c3046","TITRE":"Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs","DESCRIPTION":"Le périmètre délimite la zone réglementée dans les PPR Technologiques.","THEME":"Social, santé et sports","PRODUCTEUR_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"DOUBS;pprt;risque technologique;santé et securité des personnes;Zonages Risque technologique","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/perimetre-du-plan-de-prevention-des-risques-technologiques-du-doubs"},{"_id":40,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"71b8d68a-4fa5-4169-9c7a-c0dead9bb814","TITRE":"Type de cartographie relative à la détermination des cours d'eau en région Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Conformément à l’instruction du 3 juin 2015 du ministère en charge de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, une cartographie des cours d’eau a été élaborée sur le territoire de chaque département de la région Bourgogne-Franche-Comté.\nCette cartographie a pour vocation d’identifier les écoulements classés comme cours d’eau au titre de la police de l’eau.\nLa présente donnée, à jour au 01/01/19, correspond au zonage faisant la distinction entre cartographie complète et cartographie progressive :\n- En zone de cartographie complète figurent tous les cours d’eau identifiés à ce jour.\n- En zone de cartographie progressive figure une première détermination de cours d’eau.\nSe reporter au site internet de chaque DDT et des Préfectures pour plus d'information sur la cartographie des cours d'eau.","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-02-23","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"cours d'eau;Masse deau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/type-de-cartographie-relative-a-la-determination-des-cours-deau-en-region-bourgogne-franche-comte"},{"_id":41,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"b6db9cc6-7c21-4ef5-b8d5-b75e7cf72fe5","TITRE":"Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système aquifère, les objectifs généraux d'une gestion équilibrée de l'eau afin de satisfaire aux principes énumérés à l'article 1 de la loi sur l'eau n°92-3 du 3 janvier 1992.\n\nObjectifs : Les SAGE fixent notamment, dans le respect des orientations retenues dans le schéma directeur (SDAGE) correspondant, les objectifs de protection des écosystèmes aquatiques et des ressources en eau, d'utilisation et de mise en valeur de ces ressources et de préservation des zones humides, pour l'ensemble des ressources situées dans leurs périmètres respectifs et la totalité des usages qui y sont exercés, de manière à satisfaire les besoins présents et futurs.\n\nProcédure : L'établissement d'un SAGE comporte principalement quatre grandes phases successives : \n1. La phase d'émergence du SAGE \n2. La phase d'instruction du projet : délimitation du périmètre du SAGE fixé par arrêté préfectoral. \n3. La phase d'élaboration du projet : mise en place de la Commission Locale de l'Eau CLE et conception proprement dite du SAGE. \n4. La phase de mise en oeuvre et de suivi du SAGE (SAGE élaboré et approuvé)","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2019-03-22","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Zonage Eau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/schemas-damenagement-et-de-gestion-des-eaux-sage-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":42,"COLL_NOM":"Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)","COLL_SIRET":null,"ID":"bd08c863-b652-4fb4-8baf-b2bfd3f7449a","TITRE":"Zones d'Emploi en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs\nrésident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main\nd'oeuvre nécessaire pour occuper les emplois offerts.\nLe découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire adaptée aux études\nlocales sur le marché du travail. 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Ce zonage est\ndéfini à la fois pour la France métropolitaine et les DOM.\nLe découpage actualisé se fonde sur les flux de déplacement domicile-travail des actifs\nobservés lors du recensement de 2006.\n\nSe référer à https://www.insee.fr/fr/information/2114596","THEME":"Administration et action publique;Aménagement du territoire et urbanisme","PRODUCTEUR_NOM":"Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-09-01","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"emploi;études;INSEE;Unités statistiques;zonage études;zonages","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"5","FORMAT_RESSOURCES":"html;xlsx;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-demploi-en-bourgogne-franche-comte-insee"},{"_id":43,"COLL_NOM":"Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC)","COLL_SIRET":null,"ID":"e204029a-21a6-42d6-b816-a05bcb0eafb5","TITRE":"Captages d'alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de disposer d’un compte sur le portail de la donnée et de la connaissance (https://ideo.ternum-bfc.fr) et de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, **téléchargeable avec le lien en [cliquant ici](https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/a51be8f9-8723-4efb-85f6-4e7d93aef35d/resource/03c7aef7-3a5b-4286-a465-aba3b196d66a/download/convention-de-visualisation.doc)**  \n \nCe document, une fois signé doit être renvoyé par mail à ARS-BFC-DSP-SE-XX@ars.sante.fr ou XX représente le numéro de votre département d’intérêt. Vous recevrez un mail de réponse de l’ARS qui vous permettra d’obtenir le login et le mot de passe nécessaire pour visualiser ces données. Ce login et ce mot de passe sera transmis par mail dans les 48 h par idéo.ternum-bfc.Compilation des données géographiques des services départementaux de l'ARS BFC produisant les points de captages (avec synthèse sur les attributs disponibles). La donnée étant sensible pour la sécurité publique n'est accessible aux ayants droits qu’après la signature d'une convention de mise à disposition.La localisation des points a été réalisé à une échelle 1/25000ème.","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"poi","COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2021-11-01","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2023-01-05","MOTS_CLES":"AEP;Alimentation en eau potable;captage;captages;zone de captage d'eau potable","LICENCE":"Autre Licence (spécifique)","NOMBRE_RESSOURCES":"4","FORMAT_RESSOURCES":"doc;pdf;xls;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/captages-dalimentation-en-eau-potable-aep-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":44,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"504ac235-7345-4426-86c4-09c35da526b2","TITRE":"Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement.\nLe classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de l’environnement) a pour vocation de protéger certains cours d’eau des dégradations et permet d’afficher un objectif de préservation à long terme.\nIls annulent, remplacent, et complètent le classement en « rivières réservées » au titre de la loi de 1919.\nLe Classement de Continuité Ecologique contribue entre autres à la trame bleue.\nLe texte réglementaire fondateur d'un Classement de Continuité Ecologique est l'arrêté de classement signé par le préfet coordonnateur de bassin selon la procédure définie par l'article R.214-10 du code de l'environnement prévoyant une concertation départementale des projets de classement avant validation par le préfet coordonnateur de bassin.\nAprès concertation au niveau départemental, le préfet de département transmet au comité de bassin un avant projet de Listes L.214-17-I pour avis consultatif en vue du classement au titre du L.214-17-I.\nUne fois l'avis du comité de bassin recueilli, le préfet coordonnateur de bassin décide de procéder ou non au classement.\nLe Classement de Continuité Ecologique correspond à l'information mentionnée dans les arrêtés de classement.\n\nUn Segment de Classement de Continuité Ecologique correspond au plus petit niveau de composition des Classements de Continuité Ecologique. Il permet le lien vers le référentiel hydrographique national.\nLes données sont téléchargeables via la fiche de métadonnées du SANDRE.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-09-26","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;Conseil Départemental 89;DGFIP;DREAL BFC;Occupation du sol;Propriété foncière;Zonage Eau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/classement-en-liste-1-des-cours-deau-de-bourgogne-franche-comte"},{"_id":45,"COLL_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","COLL_SIRET":null,"ID":"83e7e688-d6a2-44b1-9f3d-ef2560a6f2de","TITRE":"Limite de couverture des orthophotographies 2013 en Bourgogne","DESCRIPTION":null,"THEME":"Administration et action publique","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2015-02-24","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Habillage;Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/limite-de-couverture-des-orthophotographies-2013-en-bourgogne"},{"_id":46,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"f70356d9-131f-4518-b00e-079b8b04ce03","TITRE":"Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion","DESCRIPTION":"Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016.\n\nLa prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le schéma régional de l'éolien (SRE) où l'implantation d'éoliennes n'est pas envisageable.\n\nL'intérieur des objets de la table correspond aux parties du territoire bourguignon qui sont en zones d'exclusion, et l'extérieur à celles qui ne le sont pas, dites en \"zones vertes\" dans le SRE.\nL'interprétation d'une zone \"verte\" est la suivante: il s'agit des territoires sur lesquels aucun des paramètres rédhibitoires à l'implantation d'éoliennes, tels que définis dans le SRE, n'a été identifié.\nLes zones \"vertes\" inférieures à 15 hectares ont été ajoutées aux zones d'exclusion en raison de leur superficie insuffisante pour l'implantation d'un parc éolien (cf méthodologie du SRE).","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Données vecteur;DREAL BFC;Lieux de production et sites industriels;Site éolien;Site industriel Production - Site éolien","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/schema-regional-eolien-en-bourgogne-annule-le-03112016-zones-dexclusion"},{"_id":47,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"e67d9a03-c560-4eea-8994-2ab3c5675770","TITRE":"Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais","DESCRIPTION":"Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) du Maconnais et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.\nLa Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.\nLes objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).\nCette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Biodiversité et eau;Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2014-03-21","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Inondation;Zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"13","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/territoire-a-risque-important-dinondation-tri-du-maconnais"},{"_id":48,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"b73e9148-3262-4ed8-9b2b-a29ed49d45df","TITRE":"Etat des lieux 2013 des eaux superficielles en région Bourgogne Franche Comté","DESCRIPTION":"Données en provenance des agences de l'eau Loire-Bretagne , Seine-Normandie et Rhône-Méditerranée.\nSélection des masses d'eau se trouvant sur la région et adaptation de certains champs (libellés au lieu des codes états) pour une meilleure exploitation des données.\nLes 3 agences de l'eau ont produit le même genre de données mais celles-ci ne peuvent être assemblées, faute de méthodo commune.\nSeul le paramètre \"état écologique\" est commun aux trois bassins et peut-être représenté à l'échelle régionale.\nPour plus d'information, contacter l'agence de l'eau qui est à l'origine de la donnée.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-10-04","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Installations de suivi environnemental;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/etat-des-lieux-2013-des-eaux-superficielles-en-region-bourgogne-franche-comte"},{"_id":49,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"76b24830-f447-4314-87c8-ad3bae2a6a8b","TITRE":"Classement sonore des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Classement sonore et emprises des voies routières en Bourgogne-Franche-Comté.\n\nEn application de l’article 13 de la loi n° 92 1444 du 31 Décembre 1992, les infrastructures de transports terrestres sont classées en 5 catégories selon le niveau de bruit qu’elles engendrent, la catégorie 1 étant la plus bruyante. Un secteur affecté par le bruit est défini de part et d’autre de chaque infrastructure classée.\nUn secteur de bruit est une zone qui s’étend de part et d’autre d’une infrastructure classée dont la largeur maximum est de 300 mètres. La largeur du secteur dépend de sa catégorie. Cette zone est destinée à couvrir l’ensemble du territoire où une isolation acoustique renforcée (les niveaux de bruits à atteindre à l’intérieur des logements sont de 35 dB(A) de jour et 30 dB(A) de nuit) des constructions nouvelles (bâtiments d’habitation, d’enseignement, de santé, de soins, d’action sociale et d’hébergement à caractère touristique) sera nécessaire. Elle peut être réduite si cela se justifie, en raison de la configuration des lieux, comme c’est souvent le cas dans les rues dites en \"U\".\n\nCette couche représente les périmètres retenus autour des infrastructures routières concernées par la réglementation de la gestion du bruit dans l'environnement.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2018-04-23","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;Bruit;données ouvertes;DREAL BFC;Nuisance;Routier","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/classement-sonore-des-voies-routieres-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":50,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"da21df59-25ae-4709-8f5e-73767da6fb83","TITRE":"Localisation communale des captages prioritaires en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Localisation des captages prioritaires à la commune avec informations sur les pressions","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-12-01","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"aep;AEP;captages;DREAL BFC;eau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/localisation-communale-des-captages-prioritaires-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":51,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"9b2b0c96-1500-4b4b-bddf-8608d21c034e","TITRE":"Masses d'Eau superficielles en Bourgogne-Franche-Comté (MESU)","DESCRIPTION":"Identification des masses d'eau superficielles situées en région Bourgogne-Franche-Comté et sur ses abords (notamment une partie des départements 88 et 52 sur laquelle la DREAL BFC gère quelques stations).\n\nCes MESU correspondent au découpage élémentaire des milieux aquatiques destiné à être l’unité d’évaluation de la Directive Cadre dur l'Eau (DCE).\n\nUne masse d’eau de surface est une partie distincte et significative des eaux de surface, telles qu’un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d’eaux côtières.\n\nPour les cours d’eau, la délimitation des masses d’eau est basée principalement sur la taille du cours d’eau et la notion d’hydro-écorégion.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-02-03","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;eau;masse deau;Masse deau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/masses-deau-superficielles-en-bourgogne-franche-comte-mesu"},{"_id":52,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"91d24ac7-b78f-4c74-8c7b-6d9de008a3d3","TITRE":"Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Localisation des barrages extrait de SIOUH (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en février 2022.\nDonnées fournies par le pôle inter-régional en charge des ouvrages hydrauliques de la DREAL BFC (basé à Besançon).\nLes classe des barrages sont définies aux articles R214-112 et 113 du code de l'environnement. En résumé les barrages sont classés de la manière suivante :\n- Barrages de classe A : les plus grands barrages, avec une hauteur supérieure à 20 mètres\n- Barrages de classe B : barrages avec une hauteur comprise entre 10 et 20 mètres\n- Barrages de classe C : barrages de plus de 5 mètres de haut, ou 2 mètres avec des enjeux en aval et un volume important\n- Barrages de classe D : classe supprimée de la réglementation en 2015. Il subsiste quelques barrages de classe D qui ont vocation à être déclassés ou reclassés en classe C","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2022-02-28","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2022-03-10","MOTS_CLES":"barrages;Eau;Hydrographie;ouvrages hydrauliques","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/localisation-des-barrages-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":53,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"5cb1a266-6887-485f-a7a3-cd50b7091f33","TITRE":"Atlas des paysages de Franche-Comté - Unités paysagères","DESCRIPTION":"Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région.\nEn Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26).\nLa production du jeu de données est terminée.\nLa carte présente les 26 unités paysagères qui ont été définies dans le cadre de l'atlas des paysages des Franche-Comté en 1999. Les unités de paysage se définissent comme des paysages portés par des entités spatiales dont l'ensemble des caractères de relief, d'hydrographie, d'occupation du sol, de formes d'habitat et de végétation présente une homogénéité d'aspect. Elles se distinguent des unités voisines par une différence de présence, d'organisation ou de forme de ses caractères. Les unités paysagères sont découpées plus finement en sous-unités paysagères.\nLa délimitation des unités et sous-unités paysagères a été réalisée par la Faculté de Géographie de Besançon (laboratoire THEMA) grâce à une analyse cartographique des composantes spatiales des départements. Le travail de l'atlas a été conduit par les CAUE (Conseils d''Architecture, d'Urbanisme et d''Environnement) du Doubs, du Jura et de Haute-Saône ainsi qu'au Service Environnement du Département du Territoire de Belfort.\nLe pilotage et le financement de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2011-07-04","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"atlas paysager;données ouvertes;DREAL BFC;Inventaire Paysage;Nature Paysage Biodiversité-Inventaire Paysage;paysage","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/atlas-des-paysages-de-franche-comte-unites-paysageres"},{"_id":54,"COLL_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","COLL_SIRET":null,"ID":"bde048be-74a8-474d-8486-3aee61307a18","TITRE":"Gares de Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées","THEME":"Mobilité et transports","PRODUCTEUR_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"chemin de fer;ferroviaire;Ferroviaire;gares;rail;Réseaux de transport;SNCF;TER;Trafic;train;Transport collectif","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/gares-de-bourgogne-franche-comte"},{"_id":55,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"c1bd908d-b9fc-410f-af18-bfe904672280","TITRE":"Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC.\nSe référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :\nhttp://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/6f05e0c5-64df-41a9-a8b5-027b918fe377\nLe découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes :\n- région hydrographique (1er ordre),\n- secteur hydrographique (2ème ordre),\n- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),\n- zone hydrographique (4ème ordre).\nUn secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs et un sous-secteur est découpé suivant un maximum de 10 zones hydrographiques.\n\nLa définition des sous-secteurs et de leurs limites est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"indefinie","COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-09-29","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"BD Carthage;eau;Hydrographie;Occupation du sol;Propriété foncière;sous-secteur hydrographique;Zonage Eau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/sous-secteurs-hydrographiques-de-la-bd-carthage-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":56,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"d26aa1d0-6a62-40d4-bc02-8cad70117009","TITRE":"Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel.Une réserve naturelle nationale est un espace protégé terrestre ou marin, créé par l'État, et dont le patrimoine naturel est exceptionnel, tant sur le plan de la biodiversité que parfois sur celui de la géodiversité. Un classement en réserve naturelle nationale intervient pour assurer la conservation de ce patrimoine exceptionnel. Il s'agit d'un espace fortement réglementé, soustrait à toute intervention artificielle susceptible de le dégrader et qui bénéficie d'un plan de gestion. Elle se classe en catégories Ia, III ou V de l'UICN (selon la réglementation et les objectifs de gestion mis en place).Plusieurs réserves naturelles nationales bénéficient d'une superficie additionnelle en « zone tampon » protégée par ce dispositif. Selon les cas on distingue les périmètres de protection sensu stricto pris par arrêté préfectoral, et les zones de protection définies par décret. Les périmètres de protection peuvent être vastes et définis à partir d'une liste de communes notamment dans le cas des réserves géologiques.Références légales : Articles L332-1 à L332-27, R332-1 à R332-29, R332-47 à R332-48 et R332-66 à R332-81 du code de l'environnement.","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2016-10-20","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Sites protégés;Zonages Nature","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reserves-naturelles-nationales-rnn-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":57,"COLL_NOM":"Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)","COLL_SIRET":null,"ID":"bbaee490-c1a6-4190-bf42-a8a3ae346670","TITRE":"Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données graphiques des îlots (unité foncière de base de la déclaration des agriculteurs) munis de leur culture principale. Ces données sont produites par l'agence de services et de paiement (ASP) depuis 2007.\n\nLes données anonymes du RPG sont millésimées et contiennent des îlots correspondant à ceux déclarés pour la campagne N dans leur situation connue et arrêtée par l'administration, en général au 1er janvier de l'année N+1. Ces données couvrent l'ensemble du territoire français hors Mayotte (y compris les collectivités d'outre-mer de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin).\n\nLa donnée présentée ici, constitue le découpage des parcelles déclarées sur la région. Elle est disponible sous forme de flux Géoservices pour les utilisateurs d'IDéO BFC.\n\nFiche source : \nhttps://www.data.gouv.fr/fr/datasets/registre-parcellaire-graphique-rpg-contours-des-parcelles-et-ilots-culturaux-et-leur-groupe-de-cultures-majoritaire/\n\nPage originale pour télécharger des données (échelle nationale et autres régions)\nhttps://geoservices.ign.fr/rpg","THEME":"Agriculture;Aménagement du territoire et urbanisme;Occupation des sols","PRODUCTEUR_NOM":"Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"indefinie","COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-01-01","FREQ_MAJ":"Annuelle","DATE_MAJ":"2021-11-24","MOTS_CLES":"Agricole;Agri-environnement;ASP;culture;PAC;Parcellaire agricole;Registre parcellaire graphique;RPG;sols;Usage des sols;Zonages agricoles","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"5","FORMAT_RESSOURCES":"html;pdf;qml;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/registre-parcellaire-graphique-rpg-reutilise-au-niveau-parcellaire-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":58,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"8d52741b-649f-4483-95c4-343aee01dc40","TITRE":"Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1 en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF est entièrement validé. Les dernières validations régionales (par le Conseil Scientifique Régional du Patrimoine Naturel) datent de 2020 et les dernières validations nationales (par le Muséum National d'Histoire Naturelle de Paris) datent de décembre 2020.L'inventaire des ZNIEFF est un programme d'inventaire naturaliste et scientifique lancé en 1982 par le ministère Bouchardeau chargé de l’environnement et confirmé par la loi du 12 juillet 1983 dite Loi Bouchardeau. Une ZNIEFF ne constitue pas une mesure de protection réglementaire mais un inventaire. Il correspond au recensement d'espaces naturels terrestres, fluviaux et marins remarquables (métropole et départements d'outre mer).La désignation d'une ZNIEFF repose sur la présence d'espèces ou d'associations d'espèces à fort intérêt patrimonial régional ou national. Ces données naturalistes sont de plus cartographiées via les contours des ZNIEFF.Cette base de connaissance, associée aux contours, sert de base de hiérarchisation des enjeux du patrimoine naturel, permet d'améliorer leur prise en compte avant tout projet, mais aussi d'améliorer la détermination de l'incidence des aménagements sur ces milieux et enfin d'identifier les nécessités de protection de certains espaces fragiles.Les zones de type I sont des secteurs d'une superficie limitée, caractérisés par la présence d'espèces et de milieux rares, remarquables ou caractéristiques du patrimoine naturelrégional ou national. Ces zones sont particulièrement sensibles aux équipements ou aux transformations, même limitées.","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"poi","COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2021-06-01","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-06-24","MOTS_CLES":"Espace naturel;Inventaire Nature Biodiversité","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-naturelles-dinteret-ecologique-faunistique-et-floristique-znieff-de-type-1-en-bourgogne-franch"},{"_id":59,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"f5e4e3da-fb76-419c-ab76-7f5a82016a0a","TITRE":"Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en Bourgogne-Franche-Comté (étendue)","DESCRIPTION":"Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche-\nComté (étendue).\nDonnées mises à jour au 1er septembre 2020, avec actualisation des données population\n(population légale au 1er janvier 2020 = pop 2017 = pop N-3).\n\nSCOT : Schéma de COhérence Territoriale\nPLUi : Plan Local d'Urbanisme intercommunal\n\nLa loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en\nplace, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les\nschémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin de vie, d'habitat ou d'emploi,\nils auront pour vocation d'exprimer la stratégie globale de l'agglomération et d'énoncer\nles choix principaux en matière d'habitat, d'équilibre entre zones naturelles et urbaines,\nd'infrastructures, d'urbanisme commercial. Dans les zones péri-urbaines, au cas où le SCOT\nn'existe pas, toute zone d'urbanisation sera bloquée, sauf accord du préfet, dans un rayon de\n15 km autour des communes de l'agglomération si celle-ci compte plus de 15 000 habitants.","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Equipements, bâtiments et logements","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-09-01","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2022-08-05","MOTS_CLES":"Aménagement Urbanisme;Usage des sols;Zonages planification","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/schema-de-coherence-territoriale-scot-et-plui-valant-scot-en-bourgogne-franche-comte-etendue"},{"_id":60,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"12034b3b-a9c4-43db-9774-a9c226aeb244","TITRE":"Parcs Naturels Régionaux (PNR) en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. 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Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).","THEME":"Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2014-06-03","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"DREAL BFC;Inondation;Zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"12","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/territoire-a-risque-important-dinondation-tri-du-dijonnais"},{"_id":63,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"bf92ec13-e491-46bd-a446-8284ee72e781","TITRE":"Atlas des paysages de Franche-Comté - Sous-unités paysagères","DESCRIPTION":"Connaissance des paysages régionaux. Caractérisation et délimitation des unités paysagères. Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire. Découverte des richesses paysagères de la région.\nEn Franche-Comté, les unités paysagères ont été définies au cours du travail sur l'atlas des paysages de 1999 (au nombre de 26).\nLa production du jeu de données est terminée.\nLa carte présente les 26 unités paysagères qui ont été définies dans le cadre de l'atlas des paysages des Franche-Comté en 1999. Les unités de paysage se définissent comme des paysages portés par des entités spatiales dont l'ensemble des caractères de relief, d'hydrographie, d'occupation du sol, de formes d'habitat et de végétation présente une homogénéité d'aspect. Elles se distinguent des unités voisines par une différence de présence, d'organisation ou de forme de ses caractères. Les unités paysagères sont découpées plus finement en sous-unités paysagères.\nLa délimitation des unités et sous-unités paysagères a été réalisée par la Faculté de Géographie de Besançon (laboratoire THEMA) grâce à une analyse cartographique des composantes spatiales des départements. Le travail de l'atlas a été conduit par les CAUE (Conseils d''Architecture, d'Urbanisme et d''Environnement) du Doubs, du Jura et de Haute-Saône ainsi qu'au Service Environnement du Département du Territoire de Belfort.\nLe pilotage et le financement de l'atlas ont été assurés par la DIREN, le Conseil Régional, les Conseils Généraux et les CAUE.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2011-07-04","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"atlas paysager;données ouvertes;DREAL BFC;Inventaire Paysage;Nature Paysage Biodiversité-Inventaire Paysage;paysage","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/atlas-des-paysages-de-franche-comte-sous-unites-paysageres"},{"_id":64,"COLL_NOM":"Grand Besançon Métropole","COLL_SIRET":null,"ID":"bccf8e80-7c71-4321-bf2a-ddf5bd9dc455","TITRE":"Crèches municipales GRAND BESANCON","DESCRIPTION":"Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme;Equipements, bâtiments et logements;Social, santé et sports","PRODUCTEUR_NOM":"Grand Besançon Métropole","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"poi","COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2016-07-11","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"Crèche;Petite enfance;santé;Services dutilité publique et services publics","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/creches-municipales-grand-besancon"},{"_id":65,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"b435127e-179a-4b50-a1eb-f92823af491d","TITRE":"Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : points de restitution","DESCRIPTION":"Base de données géographique comprenant l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.\n\nFichier des points de restitution («tracage_rest»): comprend tous les points de restitution.\nLa colonne «sortie oui/non» est renseignée : OUI\n\nBut :\n- Recherche d'un traçage sur une commune,\n- Visualisation des circulations des eaux souterraines sur un secteur géographique.\n\nCette base de données regroupe environ 1000 opérations de traçages effectuées par différents organismes.\nL'opérateur de chaque traçage figure dans le fichier «traçage_trait».","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-10-16","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2022-07-29","MOTS_CLES":"Géologie;hydrogéologie;Surveillance;traçages","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/tracages-des-eaux-souterraines-en-bourgogne-franche-comte-points-de-restitution"},{"_id":66,"COLL_NOM":"Département de Saône et Loire","COLL_SIRET":null,"ID":"ff5fd3bb-b2d9-45e6-b942-5946ee929afd","TITRE":"Organisation territoriale de l'action sociale de Saône-et-Loire (71)","DESCRIPTION":"Territoires (zonage) de gestion spécifiques à la Direction Générale Adjointe des Solidarités, sur lesquels se base l'action sociale du Département. 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issues des agences de l'eau Rhône-Méditerranée, Seine-Normandie et Loire-Bretagne\n\nDonnées sur l'objectif de bon état global, sur l'état global, l'état écologique et l'état chimique de chaque masse d'eau superficielle.\n\nQualification des masses d'eau : naturelles, fortement modifiées (MEFM) ou artificielles (MEA).\n\nDélais concernant les objectifs de bon état écologique, chimique et global (SDAGE 2010-2015).","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Données vecteur;DREAL BFC;Eau;Hydrographie;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/qualite-des-masses-deau-superficielles-en-bourgogne-2011"},{"_id":68,"COLL_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","COLL_SIRET":null,"ID":"84d2b26b-20c7-4738-9561-a0757c16ea22","TITRE":"Véloroutes voies vertes d'intérêt régional en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Véloroutes voies vertes inscrites au schéma régional de développement du tourisme et des loisirs (SRDTL)","THEME":"Culture, patrimoine et tourisme;Mobilité et transports","PRODUCTEUR_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2020-11-12","MOTS_CLES":"cyclable;itinérance;tourisme;vélo;véloroutes;Voies naviguables;voies vertes","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/veloroutes-voies-vertes-dinteret-regional-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":69,"COLL_NOM":"Ville de 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des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis les années 1900, dans le but d'identifier les circulations des eaux souterraines en zone karstique.\n\nFichier des points de surveillance («tracage_surv») : comprend les points surveillés et pour lesquels aucune restitution n'a été constatée.\n\nRemarque : certains points de surveillance n'ont pas de coordonnées géographiques, ils ne sont donc pas représentés.\n\nBut :\n- Recherche d'un traçage sur une commune,\n- Visualisation des circulations des eaux souterraines sur un secteur géographique.\n\nCette base de données regroupe environ 1000 opérations de traçages effectuées par différents organismes.\n\nL'opérateur de chaque traçage figure dans le fichier «traçage_trait».","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-10-16","FREQ_MAJ":"Non 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restitution).\n\nC'est le fichier principal, qui contient dans ses données attributaires à la fois le n° du traçage, les coordonnées du point d'injection et les coordonnées du point de restitution, ainsi l'auteur de la donnée ou l'opérateur du traçage.\n\nBut :\n- Recherche d'un traçage sur une commune,\n- Visualisation des circulations des eaux souterraines sur un secteur géographique.\n\nCette base de données regroupe environ 1000 opérations de traçages effectuées par différents organismes.\n\nL'opérateur de chaque traçage figure dans le fichier «traçage_trait».\n\nFichier des circulations identifiées «tracage_trait_inj_surv» : chaque ligne est un «trait» visualisant une circulation effective (couple point d'injection/point de surveillance).\n\nFichier des circulations identifiées «tracage_trait_inj_trace» : chaque ligne est un «trait» visualisant une circulation effective (couple point d'injection/point de trace).","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-10-16","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2022-07-29","MOTS_CLES":"Géologie;hydrogéologie;Surveillance;traçages","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"4","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/tracages-des-eaux-souterraines-en-bourgogne-franche-comte-circulations-identifiees"},{"_id":72,"COLL_NOM":"Communauté d'agglomération du Grand Sénonais","COLL_SIRET":null,"ID":"4091e66a-bb20-4320-a4dd-3ed9e0671115","TITRE":"Modèle Numérique de Terrain (lignes) 2013 de Nuits-Saint-Georges à Montceau-les-Mines","DESCRIPTION":"Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Bourgogne représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes 2013 en Région Bourgogne.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Communauté d'agglomération du Grand Sénonais","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2014-03-12","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"CdC du senonais;Communauté dagglomération Baune Côte et Sud;Communauté dagglomération Chalon Val de Bourgogne;Communauté de lagglomération dijonnaise;Communauté urbaine de Creusot Montceau;COTE-DOR;Habillage;Occupation des terres;Région BFC;Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/modele-numerique-de-terrain-lignes-2013-de-nuits-saint-georges-a-montceau-les-mines"},{"_id":73,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"5dcedb3f-ced4-40a2-826e-2530372ecf10","TITRE":"Réseau et résultats Nitrates des eaux superficielles en Bourgogne","DESCRIPTION":"Identification du réseau Nitrates des eaux superficielles et mesures des teneurs en nitrates se rapportant aux 5 premières campagnes Directive Nitrates\n\nPériodes mesurées : du 01/10 de l'année en cours au 30/09 de l'année suivante\n\n1992-1993 (1ère campagne)\n\n1997-1998 (2nde campagne)\n\n2000-2001 (3ème campagne)\n\n2004-2005 (4ème campagne)\n\n2010-2011 (5ème campagne)\n\nDonnées : moyennes, min et max, percentile et évolutions.","THEME":"Biodiversité et eau;Occupation des sols","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Données vecteur;DREAL BFC;Eau - Masse deau;Hydrographie;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reseau-et-resultats-nitrates-des-eaux-superficielles-en-bourgogne"},{"_id":74,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"6ac8210b-4b54-43d4-955d-ed11f3ade98a","TITRE":"Risque de Non Atteinte du Bon Etat des masses d'eau souterraines en Bourgogne","DESCRIPTION":"Données sur le risque de non atteinte du bon état des masses d'eau souterraines (degré, type et origine de ce risque).","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Données vecteur;DREAL BFC;Eau - Surveillance;Hydrographie;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/risque-de-non-atteinte-du-bon-etat-des-masses-deau-souterraines-en-bourgogne"},{"_id":75,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"4bc0dc02-04fe-4c2d-aec7-142d356340f4","TITRE":"Territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers","DESCRIPTION":"Série de données géographiques produites par le SIG Directive Inondation du territoire à risque important d'inondation (TRI) de Nevers et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité économique.Les objectifs et exigences de réalisation sont donnés par la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement (LENE) et le décret du 2 mars 2011. Dans ce cadre, l'objectif premier de la cartographie des surfaces inondables et des risques d'inondation pour les TRI est de contribuer, en homogénéisant et en objectivant la connaissance de l'exposition des enjeux aux inondations, à l'élaboration des plans de gestion des risques d'inondation (PGRI).Cette série de données sert à produire des cartes de surfaces inondables et la carte de risques d'inondation qui représentent respectivement les aléas d'inondation et les enjeux exposés à une échelle appropriée. Leur objectif est d'apporter des éléments quantitatifs permettant d'évaluer plus finement la vulnérabilité d'un territoire pour les trois niveaux de probabilité d'inondation (fort, moyen, faible).","THEME":"Biodiversité et eau;Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"poi","COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-11","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"inondation;Zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"26","FORMAT_RESSOURCES":"ods;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/territoire-a-risque-important-dinondation-tri-de-nevers"},{"_id":76,"COLL_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","COLL_SIRET":null,"ID":"bd7423a6-1899-497c-a019-e4d09aa23aeb","TITRE":"Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)","DESCRIPTION":"Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).","THEME":"Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"affaissement;DOUBS;effondrement;Mouvement de terrain;risque;risque naturel;zone à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/mouvements-de-terrain-de-type-effondrement-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-doubs-sur"},{"_id":77,"COLL_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","COLL_SIRET":null,"ID":"d4d998d2-10e4-4380-8daa-1398abac32b2","TITRE":"Adhérents de l'Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle (ARNia)","DESCRIPTION":"Géolocalisation des adhérents à partir de la Base Admin Express de l'IGN et de leur adresse en se servant des outils de géocodage Etalab de la BAN.","THEME":"Administration et action publique","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2022-01-21","FREQ_MAJ":"Trimestrielle","DATE_MAJ":"2023-01-11","MOTS_CLES":"adhérents;adhésion;adresses;ARNia","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"6","FORMAT_RESSOURCES":"xlsx;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/adherents-arnia-et-leur-localisation"},{"_id":78,"COLL_NOM":"Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)","COLL_SIRET":null,"ID":"9a4e4adc-c18c-463a-8cae-e3a995b5ad46","TITRE":"Aires Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)","DESCRIPTION":"Une aire urbaine ou \"grande aire urbaine\" est un ensemble de communes, d'un seul tenant et\nsans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par\ndes communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine) dont au moins 40 % de la\npopulation résidente ayant un emploi travaille dans le pôle ou dans des communes attirées\npar celui-ci.\nLe zonage en aires urbaines 2010 distingue également :\nles \"moyennes aires\", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué\npar un pôle (unité urbaine) de 5 000 à 10 000 emplois, et par des communes rurales ou unités\nurbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle\nou dans des communes attirées par celui-ci.\nles \"petites aires\", ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par\nun pôle (unité urbaine) de 1 500 à 5 000 emplois, et par des communes rurales ou unités\nurbaines dont au moins 40 % de la population résidente ayant un emploi travaille dans le pôle\nou dans des communes attirées par celui-ci.\nLes aires urbaines, datées de 2010, ont été établies en référence à la population connue au\nrecensement de 2008.\nExtraction de la donnée en janvier 2018 (base des 3739 communes au 1er janvier 2017),\nmise à jour en tenant compte des 3734 communes au 1er janvier 2018 et des Aires Urbaines\nlimitrophes (4 Aires Urbaines limitrophes rattachées à une autre région et qui débordent sur\nla BFC : Paris, Moulins, Bourg-en-Bresse et Oyonnax), soit une mise à jour au 26 juillet 2018\nsur la base de 7919 communes concernées (dont nos 3734 communes) et 145 Aires Urbaines.","THEME":"Administration et action publique;Aménagement du territoire et urbanisme","PRODUCTEUR_NOM":"Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"commune","COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2010-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"aires;Aménagement;INSEE;Unités statistiques;Urbanisme;zonage études","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"html;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/aires-urbaines-en-bourgogne-franche-comte-insee-2010"},{"_id":79,"COLL_NOM":"Service d'Incendie et de Secours du Territoire de Belfort (SDIS 90)","COLL_SIRET":null,"ID":"7a3753ed-3a4a-4ae5-9109-2c13499820ed","TITRE":"Points d'Eau Incendie (PEI) pour le Territoire de Belfort","DESCRIPTION":"Les hydrants, sont couramment appelés borne d'incendie ou bouche d’incendie en France. Ce sont des dispositifs de lutte contre l'incendie mis en place par les communes, ou les entreprises privées (industrie, établissements recevant du public, sites militaires), dans leurs enceintes.\n\nIl s'agit de prises d'eau disposées sur un réseau aérien ou souterrain d'eau sous pression permettant d'alimenter les fourgons d'incendie des sapeurs-pompiers. Ces réseaux sont soit dédiés à la lutte contre l'incendie, soit destinés à l'alimentation en eau potable, à l'irrigation ou à l'industrie (eau brute). Ils sont constitués de canalisations d'un diamètre intérieur d'au moins 100 mm.\n\nLes points d'accès au réseau (les hydrants) sont situés à proximité de la chaussée, de manière à toujours rester accessibles.\n\nCette couche recense tous les hydrants du Territoire de Belfort (branché sur le réseau d'eau potable, les points d'aspiration et les citernes) ainsi que ceux des commues de 1er appel du SDIS 90 (communes dans le Doubs, la Haute-Saône et le Haut-Rhin)","THEME":"Biodiversité et eau;Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"Service d'Incendie et de Secours du Territoire de Belfort (SDIS 90)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"défense contre incendie;DFCI;hydrants;PEI;points deau incendie;Services dutilité publique et services publics;TERRITOIRE-DE-BELFORT","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/points-deau-incendie-pei-pour-le-territoire-de-belfort"},{"_id":80,"COLL_NOM":"Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)","COLL_SIRET":null,"ID":"0809b195-5f2b-42eb-aa94-090b28ca432e","TITRE":"Départements de Bourgogne-Franche-Comté - BD Admin Express","DESCRIPTION":"La BD CARTO® version 3.1 est la base de données cartographiques de référence. Utilisée de l'échelle départementale (1 : 50 000) à l'échelle régionale (1: 250 000), elle décrit l'ensemble des informations présentes sur le territoire métropolitain et les départements d'outre-mer. Les différents thèmes sont : 1- réseau routier et franchissements ; 2- réseau ferré ; 3- hydrographie ; 4- unités administratives ; 5- habillage ; 6- toponymes ; 7- équipements.","THEME":"Administration et action publique","PRODUCTEUR_NOM":"Institut National de l'Information Géographique et Forestière (IGN)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2022-07-21","FREQ_MAJ":"Annuelle","DATE_MAJ":"2022-08-16","MOTS_CLES":"Administratif;Dénominations géographiques;unités administratives","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/departements-de-bourgogne-franche-comte-bd-carto-administratif"},{"_id":81,"COLL_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","COLL_SIRET":null,"ID":"97c3d740-25fa-4cba-b2fe-5d309a670ab4","TITRE":"Périmètre du Syndicat Intercommunal de Ramassage et de Traitement des Ordures Ménagères (SIRTOM) de la Vallée de la Grosne au 1er Janvier 2017","DESCRIPTION":"La couche SIG présente les communes membres du SIRTOM au 1er Janvier 2017","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-01-01","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Administratif;Assainissement;Bourgogne-Franche-Comté;Déchet;intercommunalité;Services dutilité publique et services publics;Territoires Numériques Bourgogne-Franche-Comté;Trafic","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/perimetre-du-syndicat-intercommunal-de-ramassage-et-de-traitement-des-ordures-menageres-sirtom-de-la"},{"_id":82,"COLL_NOM":"Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC)","COLL_SIRET":null,"ID":"c828c471-626e-410c-b6cf-1b4f9b23d9cc","TITRE":"Périmètre de protection éloigné (PPE) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Pour accéder et voir ces données restreintes de captage de l’ARS, il est nécessaire de disposer d’un compte sur le portail de la donnée et de la connaissance (https://ideo.ternum-bfc.fr) et de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le lien ci dessous :https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/a51be8f9-8723-4efb-85f6-4e7d93aef35d/resource/03c7aef7-3a5b-4286-a465-aba3b196d66a/download/convention-de-visualisation.docCe document, une fois signé doit être renvoyé par mail à ARS-BFC-DSP-SE-XX@ars.sante.fr ou XX représente le numéro de votre département d’intérêt. Vous recevrez un mail de réponse de l’ARS qui vous permettra d’obtenir le login et le mot de passe nécessaire pour visualiser ces données. Ce login et ce mot de passe sera transmis par mail dans les 48 h par idéo.ternum-bfc.Couche géographique régionale obtenu par compilation des données produites par les antennes départementales. Les ayants droits (les organisations ayant signé la convention permettant de télécharger) ont plusieurs façons de télécharger : Téléchargement par des liens envoyés par des notifications (courriels automatiques).","THEME":"Biodiversité et eau","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale de Santé Bourgogne-Franche-Comté (ARS BFC)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"region","COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2021-11-01","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2022-09-19","MOTS_CLES":"AEP;ARS BFC;BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE;captage;protection de zone de captage de l'eau;Zonages aménagement;Zonages étude;zone de captage d'eau potable;zone protégée de captage d'eau","LICENCE":"Autre Licence (spécifique)","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/perimetre-de-protection-eloigne-ppe-des-captages-deau-de-bourgogne-franche-comte"},{"_id":83,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"a87fdd70-5eea-4391-80d2-20c15db50e70","TITRE":"Zone de revitalisation rurale en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Données extraites du site de l'Observatoire des Territoires le 01/07/2018 (communes BFC au 1er janvier 2018).\n\nLes Zones de Revitalisation Rurales (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s’y appliquent. L’objectif est de concentrer les mesures d’aide de l’état au bénéfice des entreprises créatrices d’emplois dans les zones rurales les moins peuplées et les plus touchées par le déclin démographique et économique.\nLes ZRR ont été créées par la loi l’Orientation pour l’Aménagement et le Développement du Territoire (LOADT) du 4 février 1995. Le Comité Interministériel d’Aménagement et de Développement du Territoire (CIADT) du 3 septembre 2003 a défini de nouvelles orientations pour adapter cet outil aux besoins actuels. Les dispositions correspondantes sont inscrites dans la loi relative au développement des territoires ruraux du 23 février 2005 et dans le décret n°2005-1435 du 21 novembre 2005.\n\nLa création des Zones de Revitalisation Rurales vise à assurer les mêmes chances à l’ensemble des citoyens, quelle que soit leur localisation sur le territoire national. Ce principe général se décline en un certain nombre d’incitations fiscales visant à encourager l’implantation et le développement des entreprises et à relancer l’emploi dans les zones rurales.\n\nLa réforme des ZRR, votée en loi de finances rectificative pour 2015 (article 1465A du code général des impôts) a simplifié les critères de classement des territoires pris en compte. Les critères sont désormais examinés à l’échelon intercommunal et entraînent le classement de l’ensemble des communes de l’EPCI.\nPour être classé en ZRR au 1er juillet 2017, l’EPCI doit avoir à la fois :\n- une densité de population inférieure ou égale à la médiane des densités par EPCI,\n- un revenu fiscal par unité de consommation médian inférieur ou égal à la médiane des revenus fiscaux médians.\n\nCertaines communes font l’objet de régimes particuliers :\n- la loi « montagne » du 28 décembre 2016 a prévu dans son article 7 que les communes de montagne sortant du classement en ZRR au 1er juillet 2017 continuent de bénéficier des effets du dispositif pour une durée de 3 ans (jusqu’au 31 juin 2020),\n- en ce qui concerne les DOM, leur classement est fixé par la loi et non par l’application des critères comme pour les communes métropolitaines. L’ensemble des communes de Guyane (22 communes) sont ainsi classées. Pour la Réunion, le classement correspond aux Hauts de la Réunion et concerne ainsi 23 des 24 communes du département.\n- la prise en compte du cas particulier des communes dispensées d’appartenance à un EPCI (les îles mono-communales), permet le classement d’Ouessant (Finistère), mais pas celui de l’Ile de Bréhat, l’Ile de Sein et l’Ile d’Yeu.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Aménagement Urbanisme;Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;zonage études","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zone-de-revitalisation-rurale-en-bourgogne-franche-comte"},{"_id":84,"COLL_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","COLL_SIRET":null,"ID":"ee5486f6-4b43-4f15-ad79-67d800765f66","TITRE":"Territoires LEADER","DESCRIPTION":"Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté","THEME":"Aménagement du territoire et urbanisme","PRODUCTEUR_NOM":"Région Bourgogne-Franche-Comté","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-11-12","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Administratif;europe;leader;Programme européen;Unités administratives","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/territoires-leader"},{"_id":85,"COLL_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","COLL_SIRET":null,"ID":"1b102903-8c45-4387-915b-1175b31426c2","TITRE":"Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs","DESCRIPTION":"Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.","THEME":"Biodiversité et eau;Nuisances, déchets et risques","PRODUCTEUR_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"DOUBS;Gestion du risque;PPRI;PPRN;zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"3","FORMAT_RESSOURCES":"odt;qml;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-inondables-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-departement-du-doubs"},{"_id":86,"COLL_NOM":"Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)","COLL_SIRET":null,"ID":"fb219e2c-d230-4e9d-a0fe-4cd692ee7978","TITRE":"Zonage des Aides à Finalité Régionale en Bourgogne-Franche-Comté (AFR) 2014-2020 prorogée jusqu’au 31 décembre 2021","DESCRIPTION":"Zonage des aides à finalité régionale 2020 - délimite les communes, conditions et limites dans lesquelles l’Etat et les collectivités locales pourront allouer aux entreprises des aides à l’investissement et à la création d’emploi.\n\nProrogation de la carte française des AFR jusqu’au 31 décembre 2021 (voir https://www.europe-en-france.gouv.fr/fr/aides-d-etat/regimes-d-aide/sa58497-prorogation-de-la-carte-francaise-des-afr-jusquau-31-decembre)\n\nTableau Excel du zonage France disponible sur data.gouv.fr (https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/zones-daide-a-finalite-regionale-afr/#_)","THEME":"Economie et entreprises","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Economique Régionale Bourgogne-Franche-Comté (AER BFC)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"commune","COUV_SPAT_NOM":"regionale","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Annuelle","DATE_MAJ":"2021-04-16","MOTS_CLES":"Action publique;Administratif;AER BFC;aide au développement;aide au financement;aide financière;aide publique;Bourgogne-Franche-Comté;économie;Union européenne;zonage économique","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zonage-des-aides-a-finalite-regionale-en-bourgogne-franche-comte-afr-2014-2020"},{"_id":87,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"dca1fc6e-3921-4019-80c5-14619d514feb","TITRE":"Réseau 2012 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne","DESCRIPTION":"Localisation 2012 des stations du programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau).\n\nCes stations sont issues des réseaux REF (réseau de référence) RCO (réseau de contrôle) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux (CG58, RCA-LB, RCB-SN).","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Données vecteur;DREAL BFC;Eau - Surveillance;Hydrographie;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reseau-2012-des-stations-de-surveillance-dce-des-eaux-superficielles-en-bourgogne"},{"_id":88,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"c33a2c82-a863-443f-ac17-03970a541c7d","TITRE":"Localisation des qualitomètres en Bourgogne-Franche-Comté (Eaux Souterraines)","DESCRIPTION":"Le présent lot de données constitue une extraction au 28/09/17 des données France entière diffusées par le SANDRE et enrichies d'un champ pointant vers la fiche descriptive du point de la base de donnée ADES.\nCette donnée est consultable sur IDEO BFC, mais n'est ni téléchargeable, ni moissonnable (renvoi vers les sites du SANDRE et de ADES)\nUne station de mesure de la qualité des eaux souterraines ou qualitomètre est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, bactériologiques…, pour déterminer la qualité de l'eau qui en est issue.\n\nLes qualitomètres sont identifiés par le code national du point d'eau auquel il se réfère (code BSS + Désignation BSS).\nQuant un qualitomètre porte sur un champ captant, il est identifié par le code national du point d'eau désigné comme principal.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2017-09-28","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;Conseil Départemental 89;DGFIP;DREAL BFC;eau;eaux souterraines;Installations de suivi environnemental;Occupation du sol;Propriété foncière;qualité;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/localisation-des-qualitometres-en-bourgogne-franche-comte-eaux-souterraines"},{"_id":89,"COLL_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","COLL_SIRET":null,"ID":"1291cc6f-f7f3-4202-802e-a55e510388ca","TITRE":"Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)","DESCRIPTION":"Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terrain liés aux affaissements et effondrements des sols.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"affaissement;données ouvertes;DOUBS;effondrement;Gestion du risque;Mouvement de terrain;Zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"3","FORMAT_RESSOURCES":"odt;qml;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/mouvements-de-terrain-de-type-effondrement-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-doubs-pon"},{"_id":90,"COLL_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","COLL_SIRET":null,"ID":"b68bdfda-5abc-465c-aa26-c06065bcaa83","TITRE":"Modèle numérique de terrain (MNT lignes) de Dijon 2013","DESCRIPTION":"Le modèle numérique de terrain sous forme de lignes de Dijon représente les lignes de rupture de pente restitutées dans le cadre de la campagne de prises du vues aériennes 2013 couvrant les grandes aires urbaines de la Région Bourgogne.","THEME":"Administration et action publique;Aménagement du territoire et urbanisme","PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2014-02-27","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Altitude;CdC du senonais;Communauté dagglomération Baune Côte et Sud;Communauté dagglomération Chalon Val de Bourgogne;Communauté urbaine de Creusot Montceau;Habillage;MNT","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/modele-numerique-de-terrain-mnt-lignes-de-dijon-2013"},{"_id":91,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"c1a3b9fe-a017-419d-9f4f-a382f2009d30","TITRE":"Sous-bassins administratifs DCE","DESCRIPTION":"Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. \nIl a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation\nEn France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales.\nLe sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®.\nSa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des communes le composant.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2019-02-19","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"bassin;Bourgogne-Franche-Comté;données ouvertes;DREAL BFC;Hydrographie;Masse deau;sous-bassin","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/sous-bassins-administratifs-dce"},{"_id":92,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"d5459a7d-b84c-41f7-9c94-ef1c76afb680","TITRE":"Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne","DESCRIPTION":"Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir toute nouvelle pollution de ce type.\n\nUne zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l’alimentation en eau potable. Sont désignées comme zones vulnérables, les zones où : les eaux douces superficielles et souterraines, notamment celles destinées à l'alimentation en eau potable, ont ou risquent d'avoir une teneur en nitrates supérieure à 50 mg/l, les eaux des estuaires, les eaux côtières ou marines et les eaux douces superficielles qui ont subi ou montrent une tendance à l'eutrophisation susceptible d'être combattue de manière efficace par une réduction des apports en azote.\n\nUn programme d'action est mis en œuvre dans chaque département concerné, arrêtant les prescriptions que doivent respecter l'ensemble des agriculteurs de la zone vulnérable correspondante. Ils sont construits en concertation avec tous les acteurs concernés, sur la base d'un diagnostic local. Ils visent à corriger les pratiques les plus génératrices de pollution. En dehors des zones vulnérables, un code des bonnes pratiques agricoles, établi au niveau national est d'application volontaire.\n\nChaque zone vulnérable correspond à un arrêté préfectoral (préfet coordonnateur de bassin) après avis du conseil départemental d’Hygiène, du conseil général et régional et du comité de bassin. Les zones vulnérables sont réexaminées tous les 4 ans. Chaque zone s'étend sur une zone géographique constituée d’un ensemble de communes. Dans le cas où un arrêté ultérieur viendrait compléter l’arrêté précédent, seule la date du dernier arrêté serait conservée.\nLa liste des zones vulnérables est établie sous la responsabilité des DREAL de bassin.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Données vecteur;DREAL BFC;Eau - Zonages Eau;Zonage Eau","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-vulnerables-aux-nitrates-2012-en-region-bourgogne"},{"_id":93,"COLL_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","COLL_SIRET":null,"ID":"57b034f0-e7ad-4b92-9af5-d16936124ed9","TITRE":"Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs","DESCRIPTION":"Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce sont les cotes de référence de la crue historique ou de la crue centennale, si la crue historique est d'une occurrence inférieure à la centennale.","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"poi","COUV_SPAT_NOM":"jurisdiction","COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"crue;DOUBS;Hydrographie;inondation;Inondation;risque;Zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"3","FORMAT_RESSOURCES":"odt;qml;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/cotes-de-reference-des-plans-de-prevention-des-risques-dinondation-ppri-du-departement-du-doubs"},{"_id":94,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"e465ccd2-99f2-4fd4-b17f-09fdba802c33","TITRE":"Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 50000 habitants","DESCRIPTION":"La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC.\nEn BFC, 44 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis à l’obligation d’élaboration d’un PCAET, et sont à ce titre coordinateurs de la transition énergétique sur leur territoire.\n\nLa carte régionale de l’état d’avancement des PCAET fait état de 12 EPCI de + de 50000 habitants engagées\ndont 6 PCAET approuvés  - données mise à jour au 28/02/2022.\n\nVersion actualisée des anciens Plans climat-énergie territoriaux (PCET), les plans climat-air énergie territoriaux (PCAET), issus de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte d’août 2015, constituent une déclinaison directe et opérationnelle de l’Accord de Paris. À ce titre leurs finalités sont l’atténuation du changement climatique et l’adaptation des territoires à cette évolution. Plus précisément, ils visent à réduire les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre, à développer les énergies renouvelables et à préserver voire améliorer la qualité de l’air.\nDéclinés au niveau de la collectivité territoriale,ils sont obligatoires pour les EPCI de plus de 20 000 habitants, et impactent une large part des compétences de ces dernières (8 secteurs d’activité). Enfin, leur durée d’application est de 6 ans ; au-delà, ils doivent être révisés. \nCertains de ces plans regroupent plusieurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) car ils sont portés par un Schéma de Cohérence Territoriale du Territoire (SCoT), un pays ou un pôle d’équilibre territorial et rural (PETR).\n\nPour en savoir plus :\nhttp://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/les-plans-climat-air-energie-territoriaux-pcaet-r2274.html","THEME":"Climat, air et énergie","PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":"epci","COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2022-02-28","FREQ_MAJ":"Inconnue","DATE_MAJ":"2022-02-28","MOTS_CLES":"BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE;données ouvertes","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/plans-climat-air-energie-territoriaux-pcaet-obliges-pour-les-plus-de-50000-habitants"},{"_id":95,"COLL_NOM":"Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)","COLL_SIRET":null,"ID":"dfb68720-e728-48ce-8eb8-1b29a8bb5ee7","TITRE":"Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)","DESCRIPTION":"Données INSEE\nL'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est séparée de la plus proche de plus de 200 mètres. En outre, chaque commune concernée possède plus de la moitié de sa population dans cette zone bâtie. \nSi l'unité urbaine s'étend sur plusieurs communes, l'ensemble de ces communes forme une agglomération multi-communale ou agglomération urbaine. Si l'unité urbaine s'étend sur une seule commune, elle est dénommée ville isolée.\nLes unités urbaines, datées de 2010, ont été établies en référence à la population connue au recensement de 2007.\nL'INSEE a défini les unités urbaines en 1999 puis en 2010.\n\nExtraction de la donnée en janvier 2018 (base des 3739 communes au 1er janvier 2017), en tenant compte des 3734 communes au 1er janvier 2018, soit une mise à jour au 26 juillet 2018 sur la base des 3742 communes concernées (dont nos 3734 communes) et 126 Unités Urbaines.\n\nSe référer à https://www.insee.fr/fr/information/2115018","THEME":"Administration et action publique;Aménagement du territoire et urbanisme","PRODUCTEUR_NOM":"Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2010-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"INSEE;Unités statistiques;urbanisme;zonage études","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"html;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/unites-urbaines-en-bourgogne-franche-comte-insee-2010"},{"_id":96,"COLL_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","COLL_SIRET":null,"ID":"521a5564-5bda-416a-8ab1-cdde1c10049b","TITRE":"Zones de piétinement des berges de l'amont du bassin du Loing","DESCRIPTION":"Données géographiques décrivant les zones de piétinement des berges de cours d'eau de l'amont du bassin du Loing relevées sur le terrain entre 2013 et 2016 ainsi que les objectifs de gestion de celles-ci; réalisées dans le cadre du contrat global Loing amont 2015-2018","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Espace naturel;Inventaire Nature Biodiversité;Occupation des terres","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/zones-de-pietinement-des-berges-de-lamont-du-bassin-du-loing"},{"_id":97,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"6b20009b-acc1-46f2-a560-248be179e586","TITRE":"Réseau 2014 des stations de surveillance DCE des eaux superficielles en Bourgogne","DESCRIPTION":"Localisation 2014 des stations de suivi de la qualité de l'eau - Programme de surveillance DCE (Directive Cadre sur l'Eau).\n\nCes stations sont issues des réseaux RRP (réseau de référence pérenne) RCO (réseau de contrôle opérationnel) RCS (réseau du contrôle de surveillance) et d'autres réseaux (Agences de l'Eau).","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2015-12-21","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Données vecteur;DREAL BFC;Eau - Surveillance;Hydrographie;Surveillance","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/reseau-2014-des-stations-de-surveillance-dce-des-eaux-superficielles-en-bourgogne"},{"_id":98,"COLL_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","COLL_SIRET":null,"ID":"369f60e0-04e1-4898-b244-92c8399fc274","TITRE":"Tronçons de voies d'eau navigables et non navigables gérés par la DIrection territoriale Centre Bourgogne","DESCRIPTION":"Couche géographique et attributaire du réseau de voies d'eau (ligne principale, système alimentaire)","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Agence Régionale du Numérique et de l'intelligence artificielle - ARNia","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2016-02-24","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"Bourgogne-Franche-Comté;Fluvial;Réseaux de transport;VNF","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"1","FORMAT_RESSOURCES":"zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/troncons-de-voies-deau-navigables-et-non-navigables-geres-par-la-direction-territoriale-centre-bourg"},{"_id":99,"COLL_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","COLL_SIRET":null,"ID":"9647a2db-83eb-4552-ab12-35e13fc3618b","TITRE":"Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (linéaire)","DESCRIPTION":"Les données sont issues de l’atlas des mouvents de terrain (hors PPRN)","THEME":null,"PRODUCTEUR_NOM":"Direction Départementale des Territoires du Doubs (DDT 25)","PRODUCTEUR_SIRET":null,"COUV_SPAT_MAILLE":null,"COUV_SPAT_NOM":null,"COUV_TEMP_DEBUT":null,"COUV_TEMP_FIN":null,"DATE_PUBL":"2020-03-05","FREQ_MAJ":"Non planifiée","DATE_MAJ":"2021-02-02","MOTS_CLES":"données ouvertes;DOUBS;Eboulement;Mouvement de terrain;Risque;Zones à risque naturel","LICENCE":"Licence Ouverte Version 2.0","NOMBRE_RESSOURCES":"2","FORMAT_RESSOURCES":"odt;zip","URL":"https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/mouvements-de-terrain-de-type-eboulement-hors-plan-de-prevention-des-risques-naturels-du-doubs-linea"},{"_id":100,"COLL_NOM":"DREAL BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE","COLL_SIRET":null,"ID":"ef98c495-daba-4969-a81d-eb657fdc95e6","TITRE":"Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en Bourgogne-Franche-Comté","DESCRIPTION":"Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées ou susceptibles de l’être par les nitrates d’origine agricole. Elles sont définies sur la base des résultats de campagnes de surveillance de la teneur en nitrates des eaux douces superficielles et souterraines. Des programmes d’actions réglementaires doivent être appliqués dans les zones vulnérables aux nitrates et un code de bonnes pratiques est mis en oeuvre hors zones vulnérables.\n\nLa révision des zones vulnérables suite à la 6e campagne de surveillance nitrates a été conduite dans le courant de l’année 2016 sur les bassins Loire-Bretagne et Rhône-Méditerranée. 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