110 jeux de données trouvés

Groupes: Aménagement du territoire et urbanisme

Filtrer les resultats
  • Images MESALES sur le bassin versant du Serein

    Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son...
  • Territoires LEADER

    Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté
  • Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté

    Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse
  • Périmètres détaillés du parc national de forêts

    Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur...
  • Unités Cartographiques de Sol de Yonne

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
  • Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
  • Unités Cartographiques de Sol de Nièvre

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
  • Unités Cartographiques de Sol de Cote-d'Or

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
  • Voiries GRAND BESANCON

    Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon
  • Ecoles primaires GRAND BESANCON

    Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
  • Crèches municipales GRAND BESANCON

    Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)
  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
  • Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
  • Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)

    Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la...
  • Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)

    La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).