110 jeux de données trouvés

Groupes: Aménagement du territoire et urbanisme

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  • Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de l'établissement...

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des...
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  • Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...

    Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application...
  • Périmètres des Forêts de Protection en Bourgogne-Franche-Comté

    A la demande d'un partenaire d'IDéO BFC, les données sont diffusées sur le portail de la donnée et de la connaissance. Les données sont issues du standard SUP A7 fournies par la...
  • Linéaire de tronçons hydrologiques SYRAH

    Les trois jeux de données présentés correspondent à des indicateurs hydromorphologiques calculer à partir des données de l'inventaire national sur les obstacles à l’écoulement...
  • Couverture 4G sur la Bourgogne-France-Comté

    La présente fiche regroupe les données ouvertes produites par l'ARCEP mais limité à la région. Les données sont ouvertes et issue de https://monreseaumobile.fr/
  • Marché du haut et très haut débit fixe (déploiements) en Bourgogne-Franche-Comté

    Suivi des déploiements sur le marché du haut et très haut débit fixes issu de la collecte trimestrielle "Observatoire de gros HD/THD" au titre de la décision n°2012-1503...
  • Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté

    La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les...
  • Photo aérienne sur la Bourgogne de 2013

    Vue aérienne de 2013, cofinancé par plusieurs collectivités territoriales. Le flux à disposition rassemble l'ensemble des orthophotographies qui ont été financées dans le cadre...
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