35 jeux de données trouvés

Groupes: Equipements, bâtiments et logements

Filtrer les resultats

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

    Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population...

  • Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux valant PLH en Bourgogne-Franche-Comté

    Données à jour du 1er janvier 2016. Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés par des établissements publics de coopération intercommunale dont ils couvrent l’intégralité du...

  • Carrières en Bourgogne-Franche-Comté

    Implantation des carrières en Bourgogne-Franche-Comté, sous la forme de ponctuel. Données répertoriées par la DREAL BFC.

  • Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et...

    Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le...

  • établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service...

    Suite à la demande d'un partenaire, la donnée ouverte publiée sur le site opendata de la CAF (cafdata), disponible à cette adresse : http://data.caf.fr/dataset/adresse-des-...

  • Commerces ouverts pendant le confinement en région

    La France met en place des mesures de confinement à partir du 17 mars 2020 pour gérer la crise sanitaire du Coronavirus. Cette couche localise les commerces potentiellement...

  • Mode d’occupation du sol (MOS) du Parc naturel régional du Haut-Jura

    Le mode d’occupation du sol (MOS) est un atlas cartographique numérique de l'occupation du sol permettant d’appréhender finement son état et ses évolutions. Cet outil est...

  • Scan 25 Topographique

    Le produit SCAN 25® version 3.0 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, obtenues par rasterisation des données servant à la réalisation des cartes de...

  • Principaux établissements d'enseignement supérieur

    Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur, extraction à la région Bourgogne-Franche-Comté.
  • SHP

  • Zones de déploiement du réseau fibre

    Identification des zonages de déploiement de la fibre sur le territoire régional. 4 zones sont distinguées ici : - les Zones d'Appel à Manifestation d’Intention d’Investissement...

  • La couverture rcube théorique en Bourgogne-Franche-Comté

    Couverture du réseau Rcube déployé par la région Bourgogne-Franche-Comté, disponible par point haut et en fonction de la technologie sur les quatre départements concernés (Côte...

  • Ecoles primaires GRAND BESANCON

    Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon

  • Crèches municipales GRAND BESANCON

    Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)

  • Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

  • Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

  • Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...

  • Barrages Classés formant une retenue d'eau dans la Nièvre (58)

    Fichiers des barrages au sens de SIOUH (Système d'Information sur les ouvrages hydrauliques) créé en avril 2018 et mis à jour en avril 2019 Fichier créé dans le cadre de la...

  • Ouvrages prioritaires grenelles du département de la Nièvre (58)

    La restauration de la continuité écologique des cours d'eau est un élément essentiel pour la reconquête de la biodiversité aquatique. Elle est principalement impactée par les...

  • Périmètre du Plan de Prévention des Risques Technologiques - PPRT - de...

    N_PERIMETRE_PPRT_20140002_S_058
    • Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).