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N_ZONE_REG_PPRN_20190009_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zones inondables des crues de la Saône, toutes occurrences, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour les crues d'occurrence de 2 à 100 ans. -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190002_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2017
Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de... -
Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
test moissonnage ddt 21
test moissonnage ddt 21 réalisé par PMIRG -
Pôles d'Équilibre Territorial et Rural de la Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles a créé une nouvelle catégorie d’établissements... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet. -
Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or
"Nombre de ménages modestes et très modestes propriétaires occupant des logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Circonscription territoriale des lieutenants de louveterie en Côte d'Or
Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR :... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190020_S_021
Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11... -
Enjeu surfacique d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) A4 en Côte-d'Or
Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens... -
Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or
PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de...
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