613 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: esri shapefile (shp)

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  • Zonage des aléas du PPRN de Baubigny en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Baubigny (Arrêté préfectoral du 15/07/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvet en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvet.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190015_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • ZRE du sous-bassin de la Vouge

    Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Is-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.
  • Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (ponctuel)

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur...
  • Inventaire des cours d'eau versionné au 13/02/2018 pour servir de référence

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190013_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Nicolas les Cîteaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1
  • Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or

    Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques,...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Julien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes...
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3 (Arrêté préfectoral du 30/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
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