626 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: WMS

Filtrer les resultats
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche.
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Saint-Julien en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...
  • Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or

    Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur la commune de dijon.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Savigny-lès-Beaune a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 02/11/2006. Cette couche représente le...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 2 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/04/2008. Cette couche représente...
  • Zones inondables des crues de la Vouge, crue historique de 1965, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la numérisation de la zone inondable lors de la crue de septembre-octobre 1965. Cette numérisation a été effectué dans le cadre de l’étude hydraulique...
  • Périmètre de Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or

    Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...
  • Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).