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Communes concernées par l'Atlas des Zones Inondables en Côte-d'Or
Le risque d’inondation est le risque naturel prépondérant en France métropolitaine. Près de la moitié des communes sont concernées à des degrés divers par les inondations, la... -
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne... -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Meursault en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Meursault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2011. Cette couche représente le zonage... -
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage des aléas du PPRN de Savigny-lès-Beaune en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Savigny-lès-Beaune (Arrêté préfectoral du 02/11/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations.... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans... -
Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Enjeu linéaire d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Côte d'Or
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Zone d'aléa du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Lot de données des zones inondables des rivières Tille et Norges en Côte-d'Or
Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations des rivières Tille et Norges dans le département de la Côte-d'Or. -
Enjeu ponctuel du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Treclun (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR. -
Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (nuit) pour le réseau...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).