-
Régions naturelles des ZNIEFF en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant... -
PLUi-HD - Zonage du document d'urbanisme
Zonages du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
- CSV
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région BFC (« zonage à la commune »). Les zones vulnérables aux...Points d'eau Incendie (PEI) du Jura du SDIS 39
Points d'eau incendie du département du Jura est la représentation numérique de l'implantation des poteaux et bouches incendie, aires naturelles et artificielles dans le...Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de...Base de données touristiques de Bourgogne-Franche-Comté
Ensembles des jeux de données diffusées dans le cadre de décibelles data....Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté...Données des Trames vertes et bleues des Schémas Régionaux de Cohérence...
Une étude d'harmonisation des Schémas Régionaux de Cohérence Écologique de Bourgogne et de Franche-Comté, publiés en 2015, a été réalisée en 2023. La fiche met à disposition...Périmètre de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
Périmètre d'intervention de l'EPAGE Sequana depuis 2025Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...PLUi-HD - Prescriptions surfaciques
Prescriptions surfaciques du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
- CSV
Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que...perimetre-dintervention-du-smym
Limites administratives du Syndicat Mixte Yonne Médianinventaire-des-milieux-humides
Inventaire des milieux humides, sur le territoire du SMYM, en 2024. Inventaire réalisé par le Conservatoire des Espaces Naturels de Bourgogne Franche Comté (CENBFC).Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base...Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux...Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La liste de ces carrières (arrêtée le 02/02/2026 à partir des arrêtés...Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).