-
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190018_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or
La loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles (MAPTAM) prévoit le transfert aux communes ainsi qu’à... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
departement_s_r27
la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone... -
Temps de trajets du PDE de la DDT en Côt-d'Or
Tracé des trajets des déplacements entreprise, temps calculés selon les modes de transports (piéton, vélo, voiture, transports en commun). -
N_ZONE_REG_PPRN_20190004_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Bessey-les-Citeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (Jour)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
lit_laignes_EH_CEREMA2021_2023
Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille. -
Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Routes à grande circulation dans le département de la Côte-d'Or
Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Les données sont à jour à la date du décret. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).