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Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
lit_laignes_EH_CEREMA2021_2023
Délimitation du lit majeur de la Laignes. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait avoir un niveau de... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Treclun en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Treclun -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Is-sur-Tille en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Is-sur-Tille. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Saint-Julien. -
Enjeu linéaire du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou... -
Aléas mouvement de terrain : érosions de berge
Cette couche recense les zones d'érosion de berge. Les données proviennent d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du... -
Table exprimant la relation entre les SUP A4 et les actes les instituant en Côte-d'Or
Table exprimant la relation (n - m) entre les SUP et les actes les instituant. -
crues_ource_t100
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour l'Ource. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait... -
Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or
"Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Semur-en-Auxois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le... -
Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON -
enveloppe_t100_seine
Enveloppe de référence d'une crue centennale pour la Seine. Nota bene: ces données sont prévues pour une utilisation à l'échelle de référence 1/5000; elles ne sauraient de fait... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine...
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).