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Zonage des aléas du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte (Arrêté préfectoral du 19/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type A en Côte d'Or - 2ème échéance...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4 -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A311) de...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Semur-en-Auxois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le... -
ZRE du sous-bassin de la Vouge
Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020 -
Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or
Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zones inondables des crues de la Saône, occurrences 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. -
Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or
A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Dernière version mise à jour le 03 décembre 2024. Cours d'eau ou... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche. -
Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Saint-Julien en Côte-d'Or
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le... -
Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR. -
N_ZONE_REG_PPRN_20190017_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Tart a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Quartiers Politique Locale de l’Habitat en Côte-d'Or
Les 9 périmètres des quartiers PLH (Politique Locale de l’Habitat) ou périmètres des secteurs de mixité sur la commune de dijon. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Savigny-lès-Beaune et a été approuvé par arrêté préfectoral du 02/11/2006. Les différentes couches...
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