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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Gissey-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Gissey-sur-Ouche. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or. -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or
Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Marie-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or
Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services. -
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Dijon céréales en Côte-d'Or
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (ponctuel)
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone Inondée par Classes de Hauteurs d'eau de l'Ouche Amont
Une ZICH (« Zone Inondée par Classes de Hauteurs d'eau ») est une cartographie produite par les services de prévision des crues (SPC) et le SCHAPI, qui représente une inondation... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche...
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche.
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).