624 jeux de données trouvés

Formats: WFS

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  • Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type B en Côte d'Or - 2ème échéance...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021

    N_PERIMETRE_PPRN_20190001_S_021
  • Historique des zones vulnérables.

    Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis...
  • Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne...
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche.
  • Servitudes d'Utilité Publique (SUP) PM1 en Côte-d'Or

    PLANS DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES (PPRNP) et PLANS DE PRÉVENTION DE RISQUES MINIERS (PPRM) Il s'agit des servitudes résultant de l'établissement des plans de...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...

    Cette couche recense les aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant représenté ponctuellement. Les données sont issues de la BD MVT du BRGM. Ces données sont...
  • Cantons en Côte d'Or

    Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été...
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Pluvault.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Marsannay-la-Côte a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 19/07/2010. Cette couche représente le...

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