624 jeux de données trouvés

Formats: WFS

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  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • bati2025_eh_ource_t20

    bati2025_eh_ource_t20 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,...
  • Périmètres de 15 kilomètres autour des unités urbaines en Côte d'Or

    Périmètre de 15 kilomètres autour des limites communales de chaque unité urbaine de plus de 15 000 habitants. La notion d'unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Marsannay-la-Côte en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Marsannay-la-Côte
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190012_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190002_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Aubigny en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Contrats de rivières en Côte-d'Or

    Un contrat de rivière repose sur une forte mobilisation des élus locaux, des riverains et des usagers sur un territoire cohérent autour d'un projet commun pour réhabiliter et...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2018

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de...
  • Enjeu linéaire du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2019

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche.

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