624 jeux de données trouvés

Formats: WFS

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  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Zonage des aléas du PPRN de Brazey-en-Plaine en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Brazey-en-Plaine (Arrêté préfectoral du 31/12/2008). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon.
  • Zone d'aléa du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.

    Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Cartes de bruit stratégiques - Cartes de type A en Côte d'Or - 2ème échéance...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 3 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 3
  • Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte...

    Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21
  • Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002. Cette couche représente le...
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_21DDT20190007_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Flagey-Echezeaux a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190018_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Villebichot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Genlis en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Genlis
  • bati2025_eh_ource_t2

    bati2025_eh_ource_t2 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,...

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WFS (Web Feature Service) Géométries et attributs de toutes les couches. À coller dans QGIS ou ArcGIS. Ouverte telle quelle dans un navigateur, cette URL renvoie une exception : c'est attendu.
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