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Périmètres GEMAPI du Parc naturel régional du Morvan sur le bassin versant...
La compétence Gemapi recouvre 4 champs d’action obligatoires : l’aménagement des bassins versants (hors problématique liées aux eaux pluviales urbaines); l’entretien et... -
Stations de traitement des eaux usées - France entière
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Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté
La Stratégie Régionale de la Connaissance en Bourgogne-Franche-Comté a été définie entre l'Etat, la Région et l'INSEE en 2018. L'objectif est de : - Construire avec les... -
Documents de captage des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
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Périmètres détaillés du parc national de forêts
Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Côte d'Or
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Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre...
Ces zones sont définies par arrêté préfectoral : Arrêté 39-2021-01-15-001 signé le 09 février 2021 portant délimitation des zones d'éligibilité au dispositif de protection des...