56 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: SHP

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  • Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté

    Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse
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  • Unités Cartographiques de Sol de Yonne

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
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  • Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
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  • Unités Cartographiques de Sol de Nièvre

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
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  • Unités Cartographiques de Sol de Cote-d'Or

    Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme...
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  • Voiries GRAND BESANCON

    Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon
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  • Ecoles primaires GRAND BESANCON

    Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon
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  • Crèches municipales GRAND BESANCON

    Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales)
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  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
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  • Routier d'intérêt régional (RRIR)

    Représentation du réseau routier d'intérêt régional déterminé par la Direction des mobilités et infrastructures.Les données sont issues de la BD Route 500 de l'IGN
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  • Courbes de niveaux couvrant la région

    Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes...
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  • Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté

    Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version...
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  • Base de données Forêt IGN

    La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des...
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  • Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...

    Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application...
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