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Sites économiques Bourgogne-Franche-Comté (standard CNIG)
Ensemble des jeux de données décrivant les sites économiques de Bourgogne-Franche-Comté au format du standard national CNIG Documentation :... -
Images MESALES sur le bassin versant du Serein
Le Syndicat du Bassin du Serein a mis en œuvre le modèle MESALES (Modèle d’Evaluation Spatiale de l’ALéa Erosion des Sols) durant la période 2019-2020 sur l’ensemble de son... -
Territoires LEADER
Territoires éligibles au programme Leader au sein de la région Bourgogne-Franche-Comté -
Bâtiments gérés par la région Bourgogne-Franche-Comté
Bâtiments de la région Bourgogne-Franche-Comté localisés par adresse -
Unités Cartographiques de Sol de Yonne
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme... -
Unités Cartographiques de Sol de Saône-et-Loire
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme... -
Unités Cartographiques de Sol de Nièvre
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme... -
Unités Cartographiques de Sol de Cote-d'Or
Unités Cartographiques de Sol qui délimitent les pédopaysages inventoriés lors de la réalisation du Référentiel Régional Pédologique (RRP Bourgogne) dans le cadre du programme... -
Voiries GRAND BESANCON
Représente le linéaire de voirie sur le Grand Besançon -
Ecoles primaires GRAND BESANCON
Ecoles primaires (maternelles et élémentaires), publiques et privées, sur le territoire du Grand Besançon -
Crèches municipales GRAND BESANCON
Localisation des structures de la petite enfance (crèches municipales) -
Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées... -
Routier d'intérêt régional (RRIR)
Représentation du réseau routier d'intérêt régional déterminé par la Direction des mobilités et infrastructures.Les données sont issues de la BD Route 500 de l'IGN -
Informations géographiques touristiques du PETR Val de Saône Vingeanne
réalisé dans le cadre des observatoires -
Courbes de niveaux couvrant la région
Un modèle numérique de terrain sous forme de courbes de même altitude décrivant le relief français Texte Le produit "Courbes de niveau" est une version vectorielle des courbes... -
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version... -
Base de données Forêt IGN
La BD Forêt® version 2.0 est une base de données de référence pour l’espace forestier et les milieux semi-naturels. Elle constitue le référentiel géographique de description des... -
Espaces naturels sensibles de la Nièvre
Périmètres des espaces naturels sensibles (ENS) du département de la Nièvre. https://nievre.fr/cadre-de-vie/environnement/patrimoine-naturel/les-espaces-naturels-sensibles-ens/... -
Loi Montagne de 1985 - Périmètre d'application des dispositions d'urbanisme...
Missionné par la DHUP (Bureau de la législation de l'urbanisme), le Cerema a réalisé une actualisation au 1er janvier 2019 de la liste des communes concernées par l'application...