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82 jeux de données trouvés

Mots-clés: DREAL BFC

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• Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...

  Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement...
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• Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté

  Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites...
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• Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en...

  Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins...
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• Territoires en déficit quantitatif pour les eaux superficielles identifiés...

  Territoires pour les eaux superficielles en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
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• Territoires en déficit quantitatif pour les eaux souterraines identifiés par...

  Territoires pour les eaux souterraines en déséquilibre quantitatif pour la région Bourgogne-Franche-Comté, dans lesquels les prélèvements sont tels qu’ils menacent le bon...
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• Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE en...

  Territoires en déséquilibre quantitatif identifiés par les SDAGE et par un travail de comparaison des arrêtés de restrictions en période de sécheresse, des usages et du contexte...
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• Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) en Bourgogne-Franche-Comté

  Le Projet de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) vise à faciliter une approche globale et co-construite pour une gestion quantitative équilibrée la ressource en eau dans...
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• Tours aéroréfrigérantes (TAR) en Bourgogne-Franche-Comté

  Mise à jour au 19 janvier 2024. Il s'agit des établissements (tous services confondus) identifiés à la rubrique 2921, à savoir les TAR (Tours Aéro-Réfrigérées). Les tours...
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• Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

  Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique...
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• Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

  Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates  - article V-2 du PAR
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• Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Technologiques...

  Communes couvertes par un Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) en Bourgogne-Franche-Comté La loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 relative à la prévention des...
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• Arrêt des grues cendrées migration BFC

  Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g...
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• Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions...

  Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de...
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• Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

  Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes...
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• Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

  Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis...
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• Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

  Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme...
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• Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en...

  Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette...
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• Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...

  Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des...
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• Sites de Bourgogne-Franche-Comté inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO

  Données mises à jour en février 2021. Il appartient à chaque Etat d'identifier et de délimiter les différents biens culturels et naturels situés sur son territoire lorsqu'ils...
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• Aléa sismique par commune en région Bourgogne-Franche-Comté (décret du 22/10/10)

  Aléa sismique par commune en BFC. Les zones sont définies par décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. Les...
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