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Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...
L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Glanon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la commune de Glanon -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon. -
Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau routier de...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Implantations territoriale des services publics en Côte d'Or
Implantations des maisons de services publics : Maisons de Services Au Publics ou Maisons France Services. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-sur-l'Ognon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2010. Les différentes couches... -
Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (surfacique)
Le PPRT du site de Titanoble a été approuvé en date du 29 juin 2012. -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bligny-sur-Ouche...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bligny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (Jour)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile du 13 août 2004. Obligatoire pour toute commune soumise à un risque majeur... -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Bligny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
bati2025_eh_ource_t20
bati2025_eh_ource_t20 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t20' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,...
Services géospatiaux OGC
Un seul point d'accès pour tous les jeux de données géospatiaux de cette organisation.
WMS (Web Map Service)
Toutes les couches de l'organisation, styles SLD compris.
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WFS (Web Feature Service)
Géométries et attributs de toutes les couches.
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OGC API - Features
Catalogue des collections au format JSON.