608 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: esri shapefile (shp)

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  • Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type B (nuit) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...
  • Données sur les équipements liés aux gens du voyage en Côte-d’Or.

    Données sur les équipements liés aux gens du voyage (aires d’accueil, aires de grands passages, habitat adapté) réalisés sur le département de la Côte-d’Or.
  • Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche

    Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet ponctuel.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Chenôve en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Chenôve (Arrêté préfectoral du 06/02/2013). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Longvic (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Titanobel en Côte-d'Or (ponctuel)

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-le-bas en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-le-bas et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Châtillon-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du08/07/2002. Cette couche représente le...
  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190006_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Esbarres a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or jusqu'en 2018

    A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Plombières-lès-Dijon.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chevigny-Saint-Sauveur et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...
  • Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

    Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues...
  • Entité surfacique à l'origine du risque d'un Plan de prévention des risques...

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...

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