608 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: esri shapefile (shp)

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  • Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pont en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pont (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a qu'une...
  • Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A39) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190009_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Sainte-Marie-sur-Ouche.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Ste-Colombe-sur-Seine en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Ste-Colombe-sur-Seine
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Varois-et-Chaignot et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Tart-l'abbaye a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le...
  • epci_s_r27

    la couche epci_s_r27 correspond aux structures administratives regroupant plusieurs communes afin d'exercer certaines compétences en commun.Seuls les EPCI à fiscalité propre...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Vénarey-lès-Laumes en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Vénarey-lès-Laumes
  • Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

    Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des...
  • Radars fixes en Côte-d'Or au 1er janvier 2017

    Radars fixes en Côte-d'Or. Localisation X et Y par les installateurs / les numéros sont donnés par la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR). Date de...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Plombières-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Commune classée en zone de revitalisation rurale en Côte-d'Or

    Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures...
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures ferrées...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...

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