608 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Formats: esri shapefile (shp)

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  • Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or

    Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Rouvres-en-plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Maisons de Services Au Public de Côte d'Or

    Dans une « Maison de services au public » l’usager est accueilli par un agent et peut, dans un lieu unique, obtenir des informations et effectuer des démarches administratives...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zonage des aléas du PPRN de Varanges en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Varanges (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...
  • Plan de prévention des risques naturels en Côte-d'Or

    Ce lot de données regroupe l'ensemble des données concernant les plans de prévention des risques naturels (PPRN) inondation du département de la Côte-d'Or.
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Carte de type A des Zones agregées exposées au bruit (jour) pour le réseau...

    Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 50dB(A) selon l’indicateur Ln,...
  • Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé...

    Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités...
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Zones inondables des crues de la Tille et de la Norges pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond aux zones inondables calculées par modélisation hydraulique pour plusieurs occurrences. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées dans un...
  • Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or

    "Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre...
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_30062023_S_021_

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche en...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Bligny-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 27/06/2014. Cette couche représente le...

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