624 jeux de données trouvés

Formats: WMS

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  • N_PERIMETRE_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre...
  • Lot de données des zones inondables de l'Ouche en Côte-d'Or

    Ce lot de données regroupe les fiches des jeux de données des inondations de l'Ouche dans le département de la Côte-d'Or.
  • Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé...

    Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-l'abbaye en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-l'abbaye
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Vénarey-lès-Laumes...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Vénarey-lès-Laumes a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Ste-Colombe-sur-Seine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 08/07/2002. Cette couche représente...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Longvic en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Longvic a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...
  • Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A4 en Côte-d'Or

    Les servitudes de catégorie A4 concernent les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux. Il s'agit de servitudes de passage : - au sens...
  • Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

    Ancien classement piscicole devenu obsolète depuis le 31/08/2017 Un Classement de Catégorie Piscicole est un classement juridique des cours d'eau et plans d'eau en fonction des...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Velars-sur-Ouche...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Velars-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bressey-sur-Tille...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bressey-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Pluvault en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Pluvault (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Izier.
  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Bressey-sur-Tille...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Bressey-sur-Tille.
  • Enjeu linéaire du PPRT de Titanobel en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône - secteur...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 3 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2008. Cette couche représente...

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