609 jeux de données trouvés

Formats: esri shapefile (shp)

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  • Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des...

    L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du...
  • Aléas mouvement de terrain : érosions de berge

    Cette couche recense les érosions de berge représentés par un point. Ces données proviennent soit de la BD MVT soit d'un inventaire auprès des mairies. Ces données sont issues...
  • Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

    Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190010_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Longecourt en plaine a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Lusigny-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Zone réglementée d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Plan de prévention des risques technologiques du site de Dijon céréales en Côte-d'Or

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au...
  • Carte de type C des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A6) de la Côte-d'Or

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Périmètre de classement sonore des infrastructures routières en Côte d'Or

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Dijon céréales en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Eolien terrestre en Côte-d'Or

    Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longvic en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longvic.
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Montbard en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Montbard a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 31/12/2009. Cette couche représente le zonage...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Meursault en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Meursault a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30/12/2011. Cette couche représente le zonage...

Services géospatiaux OGC

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