622 jeux de données trouvés

Formats: WMS

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  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Varois-et-Chaignot...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Varois-et-Chaignot.
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans...
  • Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A31) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.
  • Cartes de type B des secteurs affectés par le bruit routier en Côte-d’Or

    Ces cartes également appelées « cartes de type B » représentent les « secteurs affectés par le bruit » arrêtés par le Préfet en application de l’article R571-37 du Code de...
  • Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Crimolois en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Crimolois a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • departement_s_r27

    la couche departement_s_r27 correspond aux circonscriptions administratives, incluses dans une région et comprenant un ou plusieurs arrondissements. Un département est la zone...
  • Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or

    Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de 2016 réalisé par le CEREMA (Centre d'études et d'expertise sur les risques,...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Brazey-en-Plaine...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brazey-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190014_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...
  • bati2025_eh_ource_t2

    bati2025_eh_ource_t2 Le fichier 'bati2025_eh_ource_t2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial,...
  • bati2025_eh_seine_q2

    Le fichier 'bati2025_eh_seine_q2' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
  • Zonage réglementaire du PPRN et d'inondation de la Commune de Arc-sur-Tille...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Arc-sur-Tille a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...
  • N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche N_ZONE_REG_PPRN_30062023_S_021...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Gissey-sur-Ouche...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type C...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...

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