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Groupes: Biodiversité et eau

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  • Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

    Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du...
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  • Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du...

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées...
    Flux OGC
  • Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du...

    Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et...
    Flux OGC

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