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81 jeux de données trouvés

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• Périmètres des Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) en région...

  Jeux de données reprenant l'ensemble des 6 Territoires à Risque important d'Inondation (TRI) réalisés en région Bourgogne-Franche-Comté.Données TRI produites par les services de...
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• Périmètres des Stratégies Locales de Gestion des Risques Inondation en...

  Ce fichier contient les périmètres des SLGRI de la région. Créées par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010, les stratégies locales de gestion des risques d’inondation sont...
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• Périmètres des PAPI (Programmes d'Actions de Prévention des Inondations) en...

  La table précise l'état d'avancement des périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) en Bourgogne-Franche-Comté. Ce fichier contient les projets....
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• Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en...

  Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les...
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• Localisation des barrages en Bourgogne-Franche-Comté

  Localisation des barrages extrait de SIOUH2 (Système d'Information sur les Ouvrages Hydrauliques) extrait en janvier 2024. Données fournies par le pôle inter-régional en charge...
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• Zone favorable au développement de l'éolien

  Contexte : L’instruction du gouvernement du 26 mai 2021 invite les préfets de région à réaliser, en lien avec les collectivités locales, une cartographie des zones favorables au...
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• Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

  La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type II de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des...
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• Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de...

  La table contient les contours des Zones Naturelles d'Intérêt Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type I de 2ème génération en Bourgogne-Franche-Comté.L'inventaire des ZNIEFF...
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• Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté

  Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté Une réserve naturelle et son...
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• Réserves Naturelles Nationales (RNN) en Bourgogne-Franche-Comté

  Une réserve naturelle nationale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre...
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• Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en...

  Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels...
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• Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...

  Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données...
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• Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

  Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
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• Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

  Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition...
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• Sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'accueil...

  Niveau de sensibilité des unités paysagères de Bourgogne-Franche-Comté à l'implantation d'ouvrage éolien. Cette couche régionale est issue de la fusion des couches...
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• Espaces de précaution vis à vis de l'éolien en Bourgogne-Franche-Comté

  L’inscription du bien des Salines concerne les deux sites majeurs que sont la Saline Royale, à Arc-et-Senans et la Grande Saline à Salins-les-Bains, ainsi que le saumoduc qui...
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• Aire d’Influence Paysagère (AIP) du site de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut...

  Table vectorielle partielle représentant la synthèse de l'aire de préservation du de la Chapelle Notre-Dame-du-Haut de Ronchamp et des zones dites de vigilance soumises à des...
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• Aire d'Influence Paysagère de Vézelay

  Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère de Vézelay et projets éoliens datant de mars 2017 produite par la DREAL Bourgogne-...
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• Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis à vis des...

  Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte vis-à-vis des projets photovoltaïques datant de...
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• Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte

  Table contenant les délimitations des aires issues de l'étude de l'Aire d'Influence Paysagère du Grand Site de France Bibracte et projets éoliens datant de juillet 2021 produite...
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