163 jeux de données trouvés

Licences: Licence Ouverte Version 2.0 Organisations: DREAL Bourgogne-Franche-Comté

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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...

    La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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  • Régions naturelles des ZNIEFF en Bourgogne-Franche-Comté

    Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant...
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  • Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté

    Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région BFC (« zonage à la commune »). Les zones vulnérables aux...
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  • Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté

    Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté...
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  • Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté

    Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai...
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  • Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté

    Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que...
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  • Schéma régional des carrières en Bourgogne-Franche-Comté

    Le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté a approuvé, par arrêté préfectoral n°25-317, le Schéma régional des carrières (SRC). Ce document de planification stratégique...
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  • Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté

    Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis...
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  • Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté

    La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base...
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  • Espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle...

    Délimitation des espaces de bon fonctionnement, de divagation et de mobilité fonctionnelle de certains cours d’eau en Bourgogne-Franche-Comté. L’espace de bon fonctionnement...
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  • Hydromorphologie via mesures MIA du PDM en Bourgogne-Franche-Comté

    Pour la Bourgogne-Franche-Comté, classification par bassin-versant ou versant de bassin-versant en fonction du nombre de mesures de restauration de milieux aquatiques, dites...
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  • Ouvrages miniers en Bourgogne-Franche-Comté

    L'activité minière a donné lieu au creusement de nombreux ouvrages sur le territoire. Suite à l’arrêt des exploitations minières, ces ouvrages sont à l'état d'abandon, pour la...
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  • Zone de sauvegarde (ZS) et ressources stratégiques associées (RS) en...

    Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins...
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