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Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Régions naturelles des ZNIEFF en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit d'une cartographie des régions naturelles harmonisées au niveau BFC créée pour la numérotation des Zones d'Intérêt Ecologique, Faunistique et Floristique, permettant... -
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté
Communes désignées entièrement ou partiellement en zones vulnérables à l’issue de la révision 2026 sur la région BFC (« zonage à la commune »). Les zones vulnérables aux... -
Pays et Pôle d'équilibre territorial et rural (PETR) de Bourgogne-Franche-Comté
Le Pays est un territoire cohérent sur le plan géographique, culturel, économique ou social, à l’échelle d’un bassin de vie ou d’un bassin d’emploi. Il exprime la communauté... -
Label Grands Sites de France en région Bourgogne-Franche-Comté
Le label Grand Site de France est un label sélectif et exigeant, qui est délivré au gestionnaire d'un site remarquable, protégé par son classement au titre de la loi du 2 mai... -
Décisions et avis de l'autorité environnementale en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation à la maille communale des projets instruits au titre de l'évaluation environnementale, et qui relèvent d'un examen au cas par cas ou d'une étude d'impact, ainsi que... -
Schéma régional des carrières en Bourgogne-Franche-Comté
Le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté a approuvé, par arrêté préfectoral n°25-317, le Schéma régional des carrières (SRC). Ce document de planification stratégique... -
Sites naturels classés en région Bourgogne-Franche-Comté
Périmètres des sites naturels classés selon la loi du 2 mai 1930. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d''espaces naturels ou bâtis... -
Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base... -
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux... -
Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La liste de ces carrières (arrêtée le 02/02/2026 à partir des arrêtés... -
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999... -
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).