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Paysages remarquables et remarqués de Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté a souhaité engager une étude sur les paysages remarquables à l’échelle régionale, afin de mieux les caractériser et les localiser sur la base... -
Aléa minier en Bourgogne-Franche-Comté
Il s'agit des mouvements résiduels de terrain pouvant se produire sur les anciennes exploitations minières. Ces phénomènes sont localisés et hiérarchisés. Les principaux... -
Carrières en Bourgogne-Franche-Comté
La Bourgogne-Franche-Comté dénombre à la date du 02/02/2026 275 carrières autorisées, en fonctionnement. La liste de ces carrières (arrêtée le 02/02/2026 à partir des arrêtés... -
Zones agricoles défavorisées de montagne en BFC
Le classement des communes en zone de montagne (au sens des zones agricoles défavorisées de montagne - zonage agriculture) repose sur les dispositions du règlement n°1257/1999... -
Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes... -
Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue...
Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des... -
Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura
Contour des zones de présences du Grand Tétras de niveau 1 et de niveau 2. Les zones de type 1 correspondent à l’ensemble de l’aire de présence actuelle des oiseaux. Les zones... -
Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des Directions Départementales des... -
Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des... -
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux...
Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH : oui Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : pas de circulation
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : circulation identifiée
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté Une réserve naturelle et son... -
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en...
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données... -
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les... -
Traçages des eaux souterraines en Bourgogne-Franche-Comté : point de...
La base de données géographique comprend l'ensemble des traçages des eaux souterraines effectués en Bourgogne-Franche-Comté depuis 1829, dans le but d'identifier les...
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