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Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Châtillon-sur-Seine en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Châtillon-sur-Seine -
Historique des zones vulnérables.
Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
N_ZONE_REG_PPRN_20190014_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Meursault en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Meursault -
Zone réglementée d'un Plan de prévention des risques technologiques (PPRT)...
Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR... -
Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...
Ces cartes également appelées « cartes de type A » représentent pour l‘année 2017 sous la forme de courbes isophones, les zones exposées à plus de 55dB(A) selon l’indicateur... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Stratégie de cohérence pour l’aménagement numérique (SCORAN) en documents
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Tout savoir sur le partage de données géographiques
Ensemble de documents méthodologiques -
L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13...
L'AFIGEO et GéoBourgogne présentent leur première publication commune : "L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13 Elus témoignent". Ce document... -
Propriété intellectuelle, Open data, licence libre, libre de droit ... Quels...
Le cabinet Benssoussan a comparé diverses licences et vérifié leur compatibilité avec la législation française. Cette présentation de décembre 2013 présente des éléments de... -
Ressources pour les bonnes pratiques pour se conformer aux obligations de la...
Vous trouverez ci dessous différentes ressources (articles, pages web, document) afin de vous aider à y voir plus clair dans les obligations de la directive européene Inspire,... -
Stations de traitement des eaux usées - France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de... -
Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne-Franche-Comté
Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté -
Lieux de vente des billets Mobigo
Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté -
Aires de covoiturage de Bourgogne-Franche-Comté
Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes (collectivités locales,... -
Gares de Bourgogne-Franche-Comté
Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées -
Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des Centres de Formation d'Apprentis en Bourgogne-Franche-Comté
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