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Cartes de bruits dans l’environnement concernant les infrastructures...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type B (nuit)...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Centre d'examen du permis de conduire
Un centre d'examen du permis de conduire peut désigner indifféremment * des locaux administratifs (bureau du délégué) * des salles utilisées pour l'examen théorique (ETG) * des... -
Plan de prévention des risques technologiques du site de Titanobel en Côte-d'Or
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 -
Zonage des aléas du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Perrigny-lès-Dijon en Côte-d'Or
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Perrigny-lès-Dijon -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Velars-sur-Ouche en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Velars-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il... -
Historique des zones vulnérables.
Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
bati2025_eh_seine_q100
Le fichier 'bati2025_eh_seine_q100' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées conventionnelles - carte de...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Périmétre d'exposition au risque du PPRN de Dijon
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON -
Aléas mouvement de terrain : effondrements et affaissements induits par des...
Cette couche recense les zones de forte et moyenne densité d'indices d'aléas effondrements et affaissements induits par des cavités souterraines naturelles (phénomène de... -
Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Maisons France Services de Côte d'Or
Localisation aux centroïdes des communes des Maisons France Service de Côte d'Or. -
Zonage des aléas du PPRN de la commune de Izier en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Izier (Arrêté préfectoral du 03/08/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne... -
N_ZONE_ALEA_PPRN_20190005_S_021
Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).