609 jeux de données trouvés

Organisations: Direction départementale des territoires - Côte d'Or (DDT 21) Formats: esri shapefile (shp)

Filtrer les resultats
  • bati2025_eh_ource_t5

    Le fichier 'bati2025_eh_ource_t5' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...
  • Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de la l'entrepôt pétrolier...

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
  • Zones inondables des crues de l'ouche, occurrence 100 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à la zone inondable calculée par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 100 ans. Les modélisations des différentes crues ont été réalisées...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Neuilly-lès-Dijon
  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône sur la commune de Vonges (Arrêté préfectoral du 22/07/2010). Cette couche représente l'ensemble des aléas...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...
  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas
  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190019_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Vougeot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or

    Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en...
  • Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les...

    Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au...
  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 4...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 4 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de la Saône - secteur 2 a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/04/2008. Cette couche représente...
  • ZRE du sous-bassin de la Vouge

    Découpage de la zone de répartition des eaux (ZRE) du sous-bassin de la Vouge. Fournisseur : Syndicat du Bassin versant de la Vouge Intégration en Géobase le 16/01/2020
  • Vulnérabilité des zones urbaines lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or

    Carte des enjeux surfaciques. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise...
  • Enjeux ponctuels lors des inondations de la Vouge en Côte-d'Or

    Carte des enjeux ponctuels. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise d’ouvrage...
  • Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage en Côte d'Or

    L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas...
  • N_ZONE_REG_PPRN_20190012_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Marliens a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Châtillon-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).