23 jeux de données trouvés

Formats: GPKG

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  • Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté

    Le Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté constitue un socle de données de référence visant à rassembler, harmoniser et diffuser les principales informations...
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  • Zones d'alertes de données secheresse : Export Propluvia

    Le jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la sécheresse. C'est la jointure...
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  • Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016-2019

    Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce diagnostic est une évaluation...
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  • Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté

    Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à...
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  • test

    fzegaerg
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  • Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail

    Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont...
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  • Territoires PAEC de Bourgogne-Franche-Comté

    Couches SIG comprenant la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC (Mesures Agro-environnementales et...
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  • Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...

    Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE
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  • Zones d'application des règles du SAGE Allan

    Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la...
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  • Immeubles protégés au titre des Monuments Historiques

    Cette liste présente les édifices et immeubles qui ont été ou sont protégés au titre des Monuments historiques (classés ou inscrits), depuis l’année 1840 jusqu’à aujourd’hui. La...
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  • Sites patrimoniaux remarquable (AC4) en Bourgogne-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
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  • Patrimoine architectural et urbain (AC2) en Bourgone-Franche-Comté

    Extraction régionale de la couche "wfs_sup:generateur_sup_s" du géoportail de l'urbanisme (maintenant la Géoplateforme de l'IGN) qui est l'ensemble des servitude d'utilité...
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  • Servitudes relatives aux monuments historiques (AC1) en Bourgogne-Franche-Comté

    Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :
    • Classement au titre des monuments historiques :...
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