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bati2025_eh_ource_t50
Le fichier 'bati2025_eh_ource_t50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé... -
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à...
Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale à fiscalité propre -
Classement sonore des infrastructures ferroviaires en Côte d'Or
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Ancienne délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or...
Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 5 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 5 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Zonage des aléas du PPRN de Meursault en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Meursault (Arrêté préfectoral du 30/12/2011). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (nuit) pour...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Zone d'aléa du PPRT de l'entrepôt pétrolier dijonnais en Côte d'Or.
Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Brazey-en-Plaine...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Brazey-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2008. Les différentes couches... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Carte de type C des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...
Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1...
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches... -
Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Meursault en Cote-d'Or
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Meursault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2011. Les différentes couches présentes dans... -
Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées...
Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à... -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Zonage des aléas du PPRN de Montbard en Côte-d'Or
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Montbard (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a... -
Enjeux ponctuel lors des inondation de l'Ouche
Croisement entre les enjeux de l'Ouche déterminés lors de l'étude des zones d'aléa inondation pour différentes occurrences de crue. L'enjeu est représenté par un objet ponctuel. -
Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune. -
Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...
Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).