2 265 jeux de données trouvés

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  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type A...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Varois-et-Chaignot a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...
  • N_PERIMETRE_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre...
  • Cartes de type C des zones où les valeurs limites sont dépassées (jour,...

    Ces cartes également appelées « cartes de type C » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à...
  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 10 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 10 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...
  • Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type A (jour) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...
  • Enjeu linéaire du PPRT de Dijon céréales en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Entité surfacique à l'origine du risque du PPRT de la l'entrepôt pétrolier...

    L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains...
  • Enjeu linéaire du PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte d'Or.

    De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou...
  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type B...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON
  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7...
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en...
  • Délimitation des Zones d'Action Renforcée (ZAR) en Cote d'Or

    Zones d'Action Renforcées (ZAR) du Programme d'Action Régional (PAR) visant à protéger les eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole. La directive européenne...
  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Trouhans en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Trouhans (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...
  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
  • Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte...

    Bassins hydrographiques des cours d’eau de référence des zones d’alerte sécheresse (ZA) pour le département 21
  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Neuilly-lès-Dijon...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...
  • Isocotes des inondations de la Vouge en Côte-d'Or

    Les isocotes représentent les niveaux d’eau de même altitude pour la crue de référence d’occurrence 100 ans. Cette couche a été obtenue par modélisation dans le cadre de l’étude...
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