2 267 jeux de données trouvés

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation du cours d'eau la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de DIJON (Arrêté préfectoral du 7/12/2015). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations et mouvement...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Neuilly-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches...

Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

A compter de 2019, cette cartographie des cours d'eau BCAE a été complétée. Il est nécessaire de s'y référer. Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des...

Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été...

Carte des enjeux surfaciques. Ces données sont issues de l’étude hydraulique de la Vouge, Biètre et Cents Fonts réalisé par le bureau d’étude BRLI en 2017 sous maîtrise...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Genlis et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce...

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Is-sur-Tille et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saint Usage a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le...

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale de l'Unesco et de sa zone écrin ( précision au 1/50 000) Ce jeu de...

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété instituées au bénéfice des personnes publiques (État, collectivité locales,...

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Gissey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches...

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Vouge a été approuvé par arrêté préfectoral . Cette couche représente le périmètre du PPRN

La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...