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Aire de présences du Grand-Tétras dans le massif du Jura
Contour des zones de présences du Grand Tétras de niveau 1 et de niveau 2. Les zones de type 1 correspondent à l’ensemble de l’aire de présence actuelle des oiseaux. Les zones... -
Plans Climat Air Énergie Territoriaux (PCAET) en Bourgogne-Franche-Comté
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des Directions Départementales des... -
Établissement Public Territoriale de Bassin (EPTB) en Bourgogne-Franche-Comté
Délimitation des Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sur la région Bourgogne-Franche-Comté. Les Établissements Publics Territoriaux de Bassin (EPTB) sont des... -
Programmes Locaux d'Habitat (PLH) et Plans Locaux d'Urbanisme Intercommunaux...
Données à jour du 1er janvier 2026. EPCI de BFC concernées par un PLUH en élaboration, en exécution ou en abandon et PLUi valant PLH : oui Lorsqu’ils sont élaborés et approuvés... -
Unités Urbaines en Bourgogne-Franche-Comté (INSEE 2010)
Données INSEE L'unité urbaine est une commune ou un ensemble de communes qui comporte sur son territoire une zone bâtie d'au moins 2 000 habitants où aucune habitation n'est... -
Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté
Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté, données produites par la Région Bourgogne-Franche-Comté Une réserve naturelle et son... -
Arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB et APPHN) en...
Contour des zones soumises à Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope en Bourgogne-Franche-Comté.Une Aire de protection de biotope (APB) fait partie des espaces naturels... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 1er janvier 2026, avec actualisation des données... -
Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté
Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition... -
Test GdBelfort - Pistes cyclables
Pour son territoire, la France dispose d'un schéma des aménagements cyclables. Ce schéma a pour objectif de doter notre pays d'un réseau continu d'itinéraires cyclables longue... -
Territoire à risque important d'inondation (TRI) du Chalonnais
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de Chalon-sur-Saône - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le... -
Territoire à risque important d'inondation (TRI) de l'Auxerrois
Ce jeu de données correspond au Territoire à Risques important d'Inondation (TRI) de l'Auxerrois - version 2 (millésime 2020). Les données ont été élaborées selon le standard... -
PLUi-HD - Prescriptions ponctuelles
Prescriptions ponctuelles du PLUi-HD de DIjon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
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PLUI-HD - Prescriptions linéaires
Prescriptions linéaires du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant: Pièces du dossier PLUi-HD Dijon MétropolePLUi-HD - Informations ponctuelles
Informations ponctuelles du PLUi-HD de Dijon Métropole. Pour consulter les pièces du dossier complet du PLUi-HD, cliquez sur lien suivant:- ZIP
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Masses d'eau cours d'eau gérés par le SMYM
cours d'eau gérés par le SMYM affluents de l'Yonne rive gauche et rive droite de l'YonneEtablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à...A MODIF Liste des entreprises
Carte des points de livraisons des cadeaux de Noël encombrants pour la tournée 2024. /!\ DONNEES FICTIVES POUR USAGE DE DEMONSTRATION UNIQUEMENTInventaires pour défense contre incendies (DECI) en région Bourgogne-Franche-Comté
Cette fiche centralise l'ensemble des jeux de données nécessaire pour établir les arrêté DECI : Une couche SIG des communes de Côte d'Or a servi comme base pour le...Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).