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Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes non concédées - carte de type A...
La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union... -
Stratégie de cohérence pour l’aménagement numérique (SCORAN) en documents
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Tout savoir sur le partage de données géographiques
Ensemble de documents méthodologiques -
L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13...
L'AFIGEO et GéoBourgogne présentent leur première publication commune : "L'information géographique au service de l'innovation des territoires - 13 Elus témoignent". Ce document... -
Propriété intellectuelle, Open data, licence libre, libre de droit ... Quels...
Le cabinet Benssoussan a comparé diverses licences et vérifié leur compatibilité avec la législation française. Cette présentation de décembre 2013 présente des éléments de... -
Ressources pour les bonnes pratiques pour se conformer aux obligations de la...
Vous trouverez ci dessous différentes ressources (articles, pages web, document) afin de vous aider à y voir plus clair dans les obligations de la directive européene Inspire,... -
Stations de traitement des eaux usées - France entière
A la demande d'utilisateur, la donnée localisation des stations de traitements des eaux usées a été trouvée sur plusieurs portails (data.gouv.fr, eaufrance.fr). Le système de... -
Cartes en images de l'ARS BFC
L'ARS BFC met à disposition des cartes au téléchargement à la consultation de tous. Vous pouvez les consulter, les télécharger et les réutiliser, en suivant les préconisations... -
Gamme tarifaire des réseaux de transports en Bourgogne-Franche-Comté
Gamme tarifaire en vigueur des réseaux de transports répertoriés sur le site Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté -
Lieux de vente des billets Mobigo
Liste des lieux de vente de billets pour les lignes Mobigo en Bourgogne-Franche-Comté -
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Aires de covoiturage de la Région Bourgoge-Franche-Comté répertoriées sur le site Mobigo. Fichier issu de l'agréation de plusieurs sources différentes (collectivités locales,... -
Gares de Bourgogne-Franche-Comté
Gares ferroviaires de la région actuellement utilisées -
Centres de Formation d'Apprentis (CFA) en Bourgogne-Franche-Comté
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Périmètres de l'Etablissement Public d'Aménagement et de Gestion des Eaux...
Cette fiche va regrouper deux périmètres : - périmètre du Contrat de Territoire Eau et Climat (CTEC) 2020-2024 - périmètre de l'EPAGE Sequana -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Haute Saone
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 6 archives. Attention, cela... -
Orthophoto Haute Résolution (HR) 20 cm 2017 - Côte d'Or
Vous trouverez ci dessous les liens de téléchargement vers les serveurs de l'IGN. Pour récupérer intégralement les données, il vous télécharger les 10 archives. Attention, cela... -
Risque inondation par débordement de cours d'eau...
La région Bourgogne‑Franche‑Comté, sillonnée par de nombreux cours d'eau, est exposée au risque d'inondation. La zone de débordement de ses cours d'eau quadrille tout le... -
Stations radioélectriques Agence Nationale des Fréquences en Bourgogne et...
Supports et antennes radioélectriques localisés sur les 8 départements des regions de Bourgogne et de Franche-Comté, avec des informations sur le propriétaire, la hauteur, le... -
établissements d'accueil du jeune enfant percevant une prestation de service...
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Dix plus hautes rémunérations en 2019 des agents de la région Bourgogne -...
La loi de la transformation de la fonction publique du 6 août 2019 prévoit dans son article 37 la publication de la somme des dix rémunérations les plus élevées de la...
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