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Point d'apport volontaire
Localisation des points d'apports volontaire (verre, textile, emballages ménagers recyclables et papier) -
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères
Conteneurs pour la collecte des ordures ménagères, placés sur la voie publique, avec indication de la contenance du bac et du type de bac (roulant ou enterré). -
Zones de stationnement pour les campings-cars
Repérage des aires de stationnement pour des véhicules autres que les automobiles, sur le domaine publics. -
Equipements collectifs
Base de données des équipements collectifs publics (administratifs, scolaires, sports, loisirs, culturels, sanitaire, social, justice…). -
Points d'accès à l'eau potable
Localisation des points d'accès à l'eau chez les commerçants de la commune d'Arles -
Bornes fontaines d'eau potable
Bornes fontaines d'eau potable sur le domaine public. -
Zones d'activités économiques - Périmètres en vigueur
Périmètres des zones d'activités économiques de compétence communautaire ou communale. Les périmètres de compétence communautaire sont définis par la délibération CC2017_122 du... -
Adresses postales
Base données locale des adresses postales -
Régions naturelles de Bourgogne Franche-Comté
BFC_REGIONS_NATURELLES_v1 délimite des unités écologiques en région Bourgogne Franche-Comté.Elle complète la délimitation des unités paysagères sous l'angle biogéographique.... -
Bureaux de vote BESANCON
Emplacement des bureaux de vote sur la commune de Besançon. -
Limites des bureaux de vote
Limites des bureaux de vote sur la commune de Besançon au format shape -
Support intermediaire du réseau d'éclairage public de l'Yonne
Support intermediaire du réseau d'éclairage public sans luminaire sur le département de l'Yonne au format shape. -
Support poteau des luminaires
Support du réseau d'éclairage public munie d'un luminaire sur le département de l'Yonne. -
Surveillance points de baignades
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Schéma stratégique de déploiement des bornes publiques de recharge pour...
Localisations des bornes de recharges pour véhicules électriques en Saône-et-Loire (hors Agglomération du Grand-Chalon), issues du Schéma Directeur des Infrastructures de... -
Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...
Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE -
Périmètre du Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de l'Allan
Périmètre arrêté par arrêté interpréfectoral (25-70-90) n°2012 du 19 septembre 2012 -
Plans d'eau dans le périmètre du SAGE Allan
Les plans d'eau sont très nombreux sur le périmètre du SAGE Allan. Pour leur très grande majorité, il s'agit de plans d'eau artificiels, le plus souvent édifiés en barrage de... -
Zones d'application des règles du SAGE Allan
Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la... -
Energies renouvelables
L'ensemble des ressources disponibles ici sont téléchargeables sur le portail cartographique en...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).