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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin...
Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de l'Allaine approuvé par arreté préfectoral en date du 23... -
Périmètre de protection immédiat (PPI) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le... -
Périmètre de protection rapproché (PPR) des captages d'eau de Bourgogne-Franche-Comté
Pour accéder et voir les données restreintes de l’ARS, il est nécessaire de remplir une demande d’accès en remplissant le document d’engagement, téléchargeable avec le... -
Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 30 ans, pour la Côte-d'Or
Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 30 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude... -
Carte des collectivités gestionnaires de la compétence eau potable dans le Jura
Carte des collectivités gestionnaires de la compétence eau potable dans le département du Jura au 1er janvier 2024. -
Carte du bilan des opérations SIDEC sur les réseaux d'eau et assainissement,...
Carte du bilan des opérations réalisées par le SIDEC du Jura sur les réseaux d'eau et assainissement, les bâtiments publics, la voirie et les espaces publics en 2024. -
Carte du bilan des opérations SIDEC sur les réseaux d'eau et assainissement,...
Carte du bilan des opérations réalisées par le SIDEC du Jura sur les réseaux d'eau et assainissement, les bâtiments publics, la voirie et les espaces publics en 2023. -
DDT 70 - Zone Nord expertiséee CE (arrêté préfectoral du 27 février 2017)
Zone au nord de la Haute-Saône expertisée en 2017. Données SER. Arrêté n° 108 du 27 février 2017 -
DDT 70 - cartographie BCAE 2020
Couche des cours d'eau BCAE 2020 expertisée et validée, remontée en septembre 2019 et retravaillée au niveau de la structure de la table par l'IGN. Vérifiée par nos soins.... -
DDT 70 - Cartographie des cours d'eau validée par arrêté préfectoral du 27...
Cours d'eau expertisés dans le cadre de la classification des écoulements en 2016 et validés par l'arrêté préfectoral du 27 février 2017. Source : DDT70/SER/EAU
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