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Réserve intégrale forestière d'Arc-Châteauvillain - Parc national de forêts
Créée par le décret du 10 décembre 2021, la Réserve intégrale forestière d’Arc-Châteauvillain est située en forêt domaniale d’Arc‑Châteauvillain (département de la Haute-Marne)... -
Coeur du Parc national de forêts
Le Cœur du Parc national est un espace de vie et d’activités investi d’un ambitieux projet de préservation des patrimoines naturels, culturels et paysagers qui fondent sa... -
Aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts
L’AOA — L’Aire d’adhésion du Parc national de forêts — est le périmètre qui entoure le Cœur du Parc national. Elle a été créée pour permettre à des communes et à d’autres... -
Communes du Parc national de forêts
L'aire optimale d'adhésion du Parc national de forêts est composée de 127 communes dont 110 qui partie de l’aire d’adhésion. Ces dernières bénéficient de l’appellation «... -
Aire d'adhésion du Parc national de forêts
L’aire d’adhésion est un espace de partenariat entre les acteurs publics, privés et l’établissement public du parc national. Ensemble, ils mettent en œuvre des projets qui... -
Inventaire des milieux humides de Bourgogne-Franche-Comté
Cette couche rassemble les données d'inventaires de milieux humides disponibles à l’échelle de la région Bourgogne-Franche-Comté. Les données de Franche-Comté sont issues de... -
Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté
Le Référentiel Territorial de Bourgogne-Franche-Comté constitue un socle de données de référence visant à rassembler, harmoniser et diffuser les principales informations... -
Zones d'alertes de données secheresse : Export Propluvia
Le jeux de données sont constitués par extraction du site Propluvia, référençant les arrêtés de restrictions préfectoraux pris dans le cadre de la sécheresse. C'est la jointure... -
Evaluation QUALPHY Serein et affluents 2016-2019
Le Syndicat du Bassin du Serein a réalisé un diagnostic sur les 900 km de cours d'eau du bassin versant du Serein durant la période 2016 à 2019. Ce diagnostic est une évaluation... -
Etablissements d'enseignement scolaires en Bourgogne-Franche-Comté
Jeux de données géolocalisé des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé, écoles, collèges, lycées) , à... -
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Couverture des structures d'insertion sur le marché du travail
Les structures de l’insertion par l’activité économique (IAE) et les entreprises adaptées (EA) ont pour mission de réinsérer sur le marché du travail des personnes qui en sont... -
Territoires PAEC de Bourgogne-Franche-Comté
Couches SIG comprenant la liste des territoires PAEC (Projets Agro-environnementaux et Climatiques) ouverts à la contractualisation de MAEC (Mesures Agro-environnementales et... -
Tronçons de cours d'eau prioritaires du SAGE Allan pour une restauration...
Identification des tronçons de cours d'eau du périmètre du SAGE Allan prioritaires pour une restauration morphologique, issue des travaux du Comité technique Morphologie de la CLE -
Zones d'application des règles du SAGE Allan
Le SAGE Allan comporte 4 règles, applicables à différentes parties du territoire. La règle 1 relative aux volumes prélevables s'applique à l'ensemble du sous-bassin de la...
Vous pouvez également accéder à ce catalogue en utilisant l'API (cf. Documentation de l'API).