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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté
Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur état d'avancement. Ce sont les documents d’urbanisme qui, à l’échelle d’un groupement de communes... -
Schéma de cohérence territoriale (SCOT) et PLUi valant SCOT en...
Données des périmètres des SCOT et PLUi valant SCOT en région Bourgogne-Franche- Comté (étendue). Données mises à jour au 10 juin 2025, avec actualisation des données population... -
Registre Parcellaire Graphique (RPG) en Bourgogne-Franche-Comté
Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version... -
Ressources majeures futures pour l'alimentation en eau potable sur le val de Saône
Les Zones d’Intérêt pour le Futur sont des zones pas, ou faiblement, sollicitées pour l’alimentation en eau potable, mais à forte potentialité. Elles sont préservées à ce jour... -
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANDELNANS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. -
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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