Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Données et ressources

Info additionnelle

Champ Valeur
Producteur Direction départementale des Territoires du Territoire de Belfort (DDT 90)
Mainteneur Plateforme Idéo
Dernière modification avril 3, 2026, 09:42 (TU)
Créé le janvier 1, 2026, 11:40 (TU)
databfc-type dataset
inspire_url https://inspire.ternum-bfc.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-583cb7e0-7807-44c1-a0c6-38feaa83b5d9