Datasets

  • Cartes de bruit stratégiques - Routes départementales - carte de type C...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Zonage réglementaire du PPRN multirisques de mouvement de terrain et...

    Le Plan de prévention des risques naturels multirisques de mouvement de terrain et d'inondation de la Commune de Sainte-Marie-sur-Ouche a été approuvé par arrêté préfectoral en...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de DIJON

  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (nuit) pour le réseau ferré de Côte-d’Or

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Répartition des compétences police de l'eau en Côte d'Or

    Répartition des compétences en matière de police de l'eau par bassin versant ou nappe d'accompagnement des cours d'eau. Cette définition correspond aux instructions entrées en...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tart-l'abbaye en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tart-l'abbaye et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes...

  • Logements sociaux par quartiers pour le Grand-Dijon en Côte-d’Or

    Nombre de logements sociaux actifs par quartier PLH (Programme local de l'habitat) et par type de logements (T1, T2, T3...)

  • Plan d'eau en Côte-d'or

    Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau...

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. Cette couche représente le périmètre...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de...

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Chevigny-Saint-Sauveur.

  • N_PERIMETRE_PPRN_20190020_S_021

    Le Plan de prévention des Risques Naturels (PPRN) d’effondrement de carrières souterraines de la Commune de Val-Mont a été approuvé par arrêté préfectoral n° 1138 en date du 11...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Saint-Julien en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Saint-Julien a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 03/08/2015. Cette couche représente le...

  • Cours d'eau pour la conditionnalité en Côte d'Or à partir de 2020

    Cours d'eau ou portions de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre des bonnes conditions agricoles et environnementales. Cette couche est constituée des...

  • Cantons en Côte d'Or

    Le canton est une subdivision territoriale de l'arrondissement. C'est la circonscription électorale dans le cadre de laquelle est élu un conseiller général. Les cantons ont été...

  • Cartes de bruit stratégiques - Voies ferrées, lignes à grande vitesse -...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Contours futurs des EPCI à fiscalité propre suite au projet de fusion validé...

    Nouveaux contours des EPCI à fiscalité propre ( CC, CU, CA) validé par la CDCI du 17 mars 2016. Le contour des EPCI est devenu définitif après la consultation des collectivités...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes couches présentes dans ce...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 2 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 2

  • N_ZONE_ALEA_PPRN_20190015_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune de Saulon la chapelle a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.