Datasets

  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 2 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 2 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...

  • Profils en travers d'un Plan de prévention des risques naturels (PPRN) en...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR.

  • N_ZONE_REG_PPRN_20190009_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Izeure a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de...

  • Cartes de bruit stratégiques - Voies communales - carte de type A (jour) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans...

  • Zonage des aléas du PPRN de Semur-en-Auxois en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Semur-en-Auxois (Arrêté préfectoral du 31/12/2009). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il...

  • N_PN_FORETS_AIRE_ADHESION_S_202310

    copie renommée de la couche AA_2023_PNForets fournie par le parc national des forets le 09 10 2023

  • Communes concernées par les "Climats de Bourgogne"

    Limite des communes de la BD Carto 2017 concernées par la limite du Bien inscrit au patrimoine mondiale de l'Unesco et de sa zone écrin ( précision au 1/50 000) Ce jeu de...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Sainte-Colombe-sur-Seine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 08/07/2002. Les différentes couches...

  • Zonage des aléas du PPRN de la Saône - secteur 1 en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 1 (Arrêté préfectoral du 28/12/2006). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations....

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans...

  • Petites régions agricoles (PRA) en Côte d'Or

    Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre...

  • Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la...

    Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

  • Cartes de bruit stratégiques - Routes nationales - carte de type C (nuit) en...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Aléa inondation pour une crue de la Vouge d'occurrence 50 ans, pour la Côte-d'Or

    Cette couche correspond à l'aléa inondation calculé par modélisation hydraulique pour une crue d'occurrence 50 ans. Cette modélisation a été effectué dans le cadre de l’étude...

  • Table contenant la liste des actes instituant la servitude d'utilité...

    Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de...

  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT) en Côte d'Or

    Zonage composé de l'ensemble des périmètres de schéma de cohérence territoriale « La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en...

  • Aléas mouvement de terrain : éboulements, chutes de blocs ou phènomènes...

    Cette couche recense les zones d'aléas éboulements, chutes de blocs ou phénomènes aggravant. Elle a été été établie à partir de lectures topographiques de cartes ou suite à...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Trouhans en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Trouhans a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...