Datasets

  • N_ZONE_REG_PPRN_20190005_S_021

    Le Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la Commune d'Echigey a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 30 juin 2023. La couche...

  • Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 1...

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 1 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 28/12/2006. Les différentes couches...

  • Carte de type A des Zones exposées au bruit (Jour-Soirée-Nuit) pour le...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Saint-Julien en Côte-d'Or

    Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Saint-Julien et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes...

  • Zonage des aléas du PPRN de la commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Tart-le-bas (Arrêté préfectoral du 24/06/2014). Cette couche représente l'ensemble des aléas inondations. Il n'y a...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la Saône - secteur 4 en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la Saône - secteur 4

  • Aléas mouvement de terrain : glissements de terrain avérés

    Cette couche recense les glissements de terrain avérés issus de la BD MVT. Ces données sont issues de l'Atlas mouvements de terrains du département de la Côte-d'or datant de...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de Glanon en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de la commune de Glanon

  • Suivi des procédures en matière de document d'Urbanisme.concernant les...

    Ce jeu de données est un focus du suivi des documents d'urbanisme sur le territoires des communes concernées par les "Climats de Bourgogne". Cette données à été mise à jour au...

  • Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Longeault en Côte-d'Or

    Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Longeault

  • Carte de type A des zones de bruit (jour-soirée-nuit) pour le réseau routier...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Tart-le-bas en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de DIJON a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 7/12/2015. Cette couche représente le zonage...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de la Saône sur la...

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Saône sur la commune de Vonges a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 22/07/2010. Cette couche représente...

  • Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Pont en Côte-d'Or

    Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Pont a été approuvé par arrêté préfectoral en date du 24/06/2014. Cette couche représente le zonage...

  • bati2025_eh_seine_q50

    Le fichier 'bati2025_eh_seine_q50' correspond à une sélection du bâti > à 20m² (tous types confondus, c’est-à-dire résidentiel, agricole, commercial, industriel...) situé...

  • Zone réglementée d'un PPRT de la Raffinerie du Midi en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

  • Carte de type A des zones de bruit (nuit) pour le réseau routier (A36) de la...

    Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement...

  • Cartes de bruit stratégiques - Autoroutes concédées - carte de type A (nuit)...

    La directive européenne 2002/49/CE relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement définit une approche commune à tous les états membres de l’Union...

  • Zone réglementée du PPRT de la Raffinerie de Dijon céréales en Côte-d'Or

    Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR...

  • Communes concernées par le cercle de 15 kilomètres autour des unités...

    Ensemble des communes incluses ou traversées par un cercle de 15 km autour des limites communales d'une unité urbaine (UU) de plus de 15 000 habitants et non incluses dans un...